Cours Etat et corruptionRivelois

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Jean Rivelois - Cours IHEAL (second semestre) - Etat et corruption
Contenu :
Le plan à partir duquel sera abordée la corruption, illustrée par des études de cas (en
Amérique latine, mais également en Europe ou aux Etats-Unis), sera le suivant :
A. Modèles d'Etat et systèmes politiques face aux marchés : vers l'imposition d'une norme
libérale de corruption ?
I. Les modèles d'Etat.
1) L'Etat paternaliste autoritaire
2) L'Etat bureaucratique autoritaire
3) L'Etat libéral-démocratique
4) L'Etat bureaucratique-démocratique
5) L'Etat mafieux
II. Les systèmes politiques.
III. L'Etat de droit comme fondement des libertés.
1) Les libertés individuelles privées
2) Les libertés individuelles publiques
3) Les libertés collectives politiques et économiques
IV. Les marchés et la dette publique.
B. Systèmes politiques et pratiques corruptives
Introduction. Les différentes définitions (juridique, sociologique…) de la corruption
I. Les causes de la corruption
1) Corruption et illégalismes.
2) La corruption comme produit du clientélisme.
3) La corruption comme produit du corporatisme.
II. Les effets de la corruption
1) La corruption comme l'une des causes de l’ingouvernabilité.
2) Corruption, légitimité et populisme.
3) Corruption et constitution de rentes.
III. Les politiques de gouvernance comme moyen de lutte contre la corruption ?
Conclusion
Objectifs pédagogiques :
1) comprendre comment fonctionne la corruption, comment mettre en place des
politiques anti-corruption et quelles sont les limites de ces dernières ;
2) complexifier l'analyse de la corruption en interprétant celle-ci comme un effet de
système (politique, économique) ;
3) critiquer l'interprétation idéologique de la corruption ("tous pourris") et l'interprétation
moralisante de la corruption ("c'est mal") en prenant en compte les faits sociaux,
économiques et politiques qui fondent les comportements corruptifs par delà
l'enrichissement personnel des agents corrompus.
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Méthode :
1) travail théorique afin d’aboutir à une typologie des actes corruptifs ;
2) travail pratique reposant sur des études de cas.
Bibliographie (ouvrages fondamentaux en caractères gras) :
ouvrages :
• Amartya Sen, Repenser l’inégalité, Paris, Le Seuil 2000.
• Arlacchi (P.), Mafia & Cies : l’éthique mafiosa et l’esprit du capitalisme, Grenoble, Presses
Universitaires de Grenoble, 1986.
• Bayart (J.-F.), Ellis (St.) et Hibou (B.), La criminalisation de 1’Etat en Afrique, Ed.
Complexe, Paris, 1997.
• Bell (Daniel), Vers une société post-industrielle, Paris, Ed. Robert Laffont, 1974.
• Blondo (G.), Monnayer les pouvoirs. Espaces, mécanismes et représentations de la
corruption, Paris-Genève, PUF-IUED, 2000.
• Blundo, G. et Olivier de Sardan, J-P., sous la direction de (2007) : « État et corruption en
Afrique : une anthropologie comparative des relations entre fonctionnaires et usagers (Bénin,
Niger, Sénégal) », Karthala, Paris.
• Bourdieu, P. (1972) : Esquisse d'une théorie de la pratique, Droz, Paris.
• Cartier-Bresson (J.), Economie politique de la corruption et de la gouvernance, Paris, éd.
L'Harmattan, coll. « Ethique économique », 2009.
• Dartigues, L. et De Lescure, E. (2000) : « La corruption, de l'économie de bazar au bazar de
l'économie ? » in G. Blundo, « Monnayer les pouvoirs. Espaces, mécanismes et
représentations de la corruption », Presses universitaires de France, Paris.
• Della Porta (D.) et Mény (Y.), Démocratie et corruption en Europe, Paris, La
Découverte,1995.
• Delmas-Marty, Les grands systèmes de politique criminelle, Paris, Themis, 1992.
• Garling (J.), Corruption, Capitalism and Democraty, Londres, Routledge, 1997.
• Geffray (Ch.), Chroniques de la servitude en Amazonie brésilienne, Paris, Karthala, 1995.
• Heidenheimer, A.J. and Johnston, M. (2002) « Political Corruption. Concepts and
Contexts », Transaction publishers, New Jersey.
• Heidenheimer (A.J.), Johnston (M.), Levine (V.T.), Political Corruption. A Handbook, New
Brunswick, Transaction Publishers, 1990.
• Hermet (G.), Culture et démocratie, Paris, UNESCO, 1993.
• Hermet (G.), Populismes dans le monde, Paris, Fayard, 2001.
• Hibou Béatrice (Direction) : La privatisation des Etats, Ed. Karthala, 1999.
• Huerta Hemandez, F. (1996) « La corrupcion de la justicia en México », Selector, México
D.F.
• Hufty, M. (2000) « Ali Baba et les quarante voleurs. La corruption dans l'Argentine de
Carlos Menem » in G. Blundo, « Monnayer les pouvoirs. Espaces, mécanismes et
représentations de la corruption », Presses Universitaires de France, Paris.
• Huntington (Samuel), Political order and changing societies, New Haven and London, Yale
University Press, 1968.
• Joly-Baumgartner (C.) et Joly (E.), L’abus de biens sociaux, Paris, Ed. Economica, 2002.
• Lascoumes (P.), Corruptions, Paris, Presses de la Fondation Nationale des Sciences
politiques, 1999.
• Maillard (Jean de), Un monde sans loi, Paris, Stock, 1998.
3
• Médard (J.-F.), L'Etat néo-patrimonial en Afrique noire, in « Etats d'Afrique noire.
Formation, mécanismes et crise », Paris, Karthala, 1991.
• Mény (Y .), La corruption de la République, Paris, Fayard, 1992.
• Meny (Y.), Corruption et systèmes politiques : déterminismes ou opportunités, éd.
Montchrestien, Paris, 1997.
• Merton (R.), Eléments de théorie et de méthode sociologique, Paris, Plon, 1965.
• Rivelois (J.), Drogues et pouvoirs. Du Mexique aux paradis, Paris, L’Harmattan, 1999.
• Rocca (J.-L.), La corruption, Paris, Syros, 1993.
• Rose-Akerman (S.), Corruption and Government. Causes, consequences and reform,
Cambridge, Cambridge University Press, 1999.
• Salama (P.) et Valier (J.), Pauvretés et inégalités dans le tiers monde, Paris, La Découverte,
1994.
• Saviano (Roberto), Gomorra, 2006, Paris, Gallimard, 2007.
• Schmitter (P.), Still the century of corporatism, in “Trend, toward corporatist
intermediation”, London, Sage, 1979.
• Soto (de), L’autre sentier. La révolution informelle, Paris, La Découverte, 1994.
• Waquet (J.-C.), De la corruption, Paris, Fayard, 1984.
Revues :
• Banfield (E. C.), Corruption as a feature of governemental organization, Journal of Law and
Economics, vol. 18,3, 1975.
• Becker (G.), Stigler (G.), Law enforcement, Malfeasance and Compensation of Enforcers, in
Journal of Legal Studies, n̊ 3, 1974.
• Becquart-Leclercq (J.), Paradoxes de la corruption politique, in Revue “Pouvoirs”, 1984.
• Cartier-Bresson (J.), Quelques propositions pour une analyse comparative de la corruption
en Europe de l’Ouest, in “La corruption (une approche comparative internationale)”, Revue
internationale de politique comparée, Ed. De Boeck Université, Vol. 4, n̊ 2, Bruxelles, 1997.
• Falcone (G.), Qu’est-ce-que la mafia ?, in Esprit, 1992.
• Heywood (P.) et al., Political corruption, in Political Studies, n̊ 45, 1997.
• Johnston (M.), The political consequence of corruption. A reassessment, in Comparative
Politics, 1986.
• Johnston (M.), Corruption et démocratie : menaces pour le développement, possibilités de
réforme, in Revue Tiers Monde, PUF, tome XLI, n̊ 161, janvier-mars 2000.
• Krueger (A.), Whither the World bank and the IMF, in Journal of Economic Literature, v.
36, déc. 1998.
• Lafay (J. D.), L’économie de la corruption, in analyse de la SEDEIS, n̊ 74, 1990.
• Lomnitz, C. (2000), Vicios publicos, virtudes privadas : La corrupcion en México, CIESAS,
México.
• Lomnitz, C. (1996), Ritual, rumor y corrupci6n en la formacion deI espacio nacional en
México, Revista Mexicana de Sociologia, Vol. 59, n̊ 2, pp 21-51.
• Maillard (Jean de), Le crime  venir, in Le Débat, n̊ 94, mars-avril 1997.
• Médard (J.-F.), Le rapport de clientle : du phénomne social  l’analyse politique, in
Revue française de science politique, février 1976.
• Morice, A. (1995) : « Corruption, loi et société : quelques propositions », Revue TiersMonde, Vol XXXVI, n̊ 141-1, pp. 41-65.
• Morris, S. (1992) « Corrupcion y politica en el México contemporémeo », Siglo XXI,
México D.F.
• Nuijten, M. (2004) : « Between Fear and Fantasy : governmentality and the working of
power in Mexico », Critique of Anthropology, Vol.24, n̊ 2, pp.209-230.
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• Olivier de Sardan, J.P. (1996): « L'économie morale de la corruption en Afrique », Politique
africaine, n̊ 63, octobre, pp. 97-116.
• Padiolo (J.-G.), De la corruption dans les oligarchies pluralistes, in Revue française de
sociologie, n̊ 16, 1975, p. 33-58.
• Revue Monde en développement, De l’ancienne  la nouvelle corruption dans les pays
en développement, Bruxelles, tome 126, n̊ 102, sept. 1998.
• Revue Politique Africaine, La corruption au quotidien, Khartala, n̊ 83, octobre 2001.
• Revue Tiers Monde, Corruption, libéralisation, démocratisation, Paris, PUF, n̊ 161,
2000.
• Rose-Akerman (S.), Une stratégie de réforme anti-corruption, in Revue Monde en
développement, Bruxelles, tome 126, n̊ 102, sept. 1998.
• Scott, J. (1969) : « The Analysis of Corruption in Developing Nations », Comparative
Studies in Society and History, n̊ II, pp 315-341.
• Scott (J.), An essay on the political fonctions of corruption, in Asian Studies, vol. 5, n̊ 3,
1967.
• Shleifer et Vishny, Corruption, in Quarterly Journal of Economics, aot 1993.
• Watkings (M. H.), A staple theory of economic growth, in Canadian of economic and
political science, XXIX, mai 1963.
• Williamson (O.), The institutions and governance of economic development and reform, in
Proceding of the Word Bank Annual Conference on Development Economics, 1994, 1995.
Contrôle des connaissances et mode d'évaluation :
Contrôle continu :
1) exposé écrit (entre 3 et 5 pages) ou oral (entre 10 et 15 minutes)
portant sur une étude de cas ou une fiche de lecture ou un dossier de
presse ; l'étude cas analysera un ou plusieurs faits de corruption choisis
sur internet, dans la presse écrite ou dans des revues scientifiques1
(facultatif),
2) examen écrit sur une heure (obligatoire).
et moyenne des deux.
Contrôle final :
examen écrit sur une heure.
L'examen écrit est constitué de dix questions ayant été obligatoirement traitées en cours ;
parmi ces dix questions certaines porteront sur une étude de cas contenue dans le sujet ;
1
Une étude d'un cas précis de corruption consiste : en introduction, à préciser le contexte (le pays, la ville, le modèle
d'Etat, le projet de gouvernement, les méthodes de gouvernement, les relations avec les autres niveaux de
gouvernement, le type de relations conflictuelles ou consensuelles entre gouvernants et gouvernés), puis ; 1) pour le
cas spécifique choisi : à réaliser une liste des acteurs impliqués précisant, pour chacun d'eux, leur statut (agents
politiques, administratifs, entrepreneurs, conjoint ou fils d'un autre…) ainsi que leurs stratégies communes ou
concurrentes (interactions) ; 2) à analyser les stratégies corruptives développées, à partir d'un triangle de Banfield
spécifiant : a) la délégation de pouvoir du mandant à un acteur intermédiaire qui le trahit, b) la qualification pénale des
différentes infractions corruptives (trafic d'influence, conflit d'intérêts…), c) qui sont les acteurs actifs et passifs et
d) quelles sont les caractéristiques de cette corruption (intra-publique… ; locale… ; intra ou extra-systémique ;
conjoncturelle et opportuniste ou structurelle ; de proximité, hiérarchique ou liée à la grande corruption internationale ;
redistributive ou non) ; 3) à décrire les stratégies de lutte contre cette corruption développées par les autorités
(politiques, judiciaires) et leurs effets en termes de changements politiques et de légitimité (la perception sociale de la
corruption), en précisant si d'autres stratégies auraient été possibles et lesquelles ; en conclusion, à montrer ce que cette
corruption révèle en termes a) d'utilité (sociale, politique, économique), b) de rapports de domination qui caractérisent
le système politique (clientéliste, tendant vers un Etat de droit, favorisant les marchés ou l'influence de mafias…) : au
bénéfice de qui s'est opérée cette corruption et pour conforter quels pouvoirs ?
5
certaines questions seront obligatoires. L'étudiant devra répondre à cinq questions de son
choix. Dans une seconde partie, il lui sera demandé de faire une critique du cours ; il pourra
faire cette dernière d'une manière anonyme.
Calendrier des cours :
Sauf empêchement majeur (et, dans ce cas, report de la séance), les cours (26 heures au total,
y compris l’examen) auront lieu au second semestre 2015, les jeudis, de 12h à 15h, dans
l'amphi du 1er étage de l'IHEAL, les dates suivantes :
en janvier : les 21 et 28 ;
en février : les 04, 11, 18 et 25 ;
en mars : les 03, 10 et 17 (de 12h à 14h).
L’examen final, d’une durée d’une heure généreuse, suivi d’une correction orale, aura lieu le
24 février (de 12h à 14h).
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