ISO 14001:2015 – Changes and implications

SYSTÈMES DE MANAGEMENT EN ISO 14001
Révision de la norme EN ISO 14001
Modifications et conséquences
La norme internationale ISO 14001 sur les systèmes de management environnemental a
été en cours de révision depuis 2012. La version révisée, entrée en vigueur depuis septembre
2015, remplace déinitivement la version de 2004 ainsi que les modifications en 2009. Environ
250 000 entreprises à travers le monde ont été certifiées selon les exigences actuelles
des normes environnementales. Néanmoins, suite aux modifications, les entreprises devront
se faire certifier selon la nouvelle version de la norme.
Quels sont les changements mentionnés ?
La révision de la norme EN ISO 14001 a été finalisée
en septembre 2015. La structure de l’ISO 14001 a été
principalement modifiée afin d’arriver à une structure
dite « universelle » identique pour tous les systèmes de
management ainsi qu’à une utilisation uniforme des textes
fondateurs et des termes de base. La nouvelle structure
permet d’améliorer l’intelligibilité des normes et rendra la
certification combinée plus efficace.
Périodes de transition de l’ISO 14001
La norme ISO 14001:2015 a été publiée le 15/09/2015. Les
entreprises qui sont certifiées conformément à la norme
ISO 14001:2004 ou la version modifiée de 2009 disposeront
de trois ans pour mettre leur système de gestion de
l’environnement à jour avec la norme ISO 14001:2015.
Toute certification selon la version ISO 14001:2004 ou la
version corrigée de 2009 seront alors caduques et devront
être retirés dès le 15/09/2018.
www.tuv.com/fr/iso14001
Recommendation pour les entreprises souhaitant une
certification initiale selon l’ISO 14001
Il est encore possible d’obtenir la certification selon la version de
2009. Cela représente surtout un intérêt pour les entreprises qui
sont déjà en plein processus de certification. Néanmoins, depuis
l‘adoption de l’ISO 14001:2015, cela n’est pas recommandé
dans la deuxième moitié de la période de transition.
Les dix chapitres de l‘ISO 14001:2015
1.
2.
3.
4.
5.
6.
Le domaine d‘application
Les références normatives
Les termes et définitions
Le contexte de l‘organisme
Le leadership
La planification
7. Le support
8. La réalisation des activités
opérationnelles
9. L‘évaluation des
performances
10.L‘amélioration
SYSTÈMES DE MANAGEMENT EN ISO 14001
Les changements les plus importants de la norme sont récapitulés par chapitre ci-dessous :
Chapitre 4 Le contexte de l‘organisme
Ce nouveau chapitre s’adapte ici aux objectifs des entreprises en donnant
plus de considération aux questions externes et aux impacts dans leur
système de management environnemental. Les besoins et les attentes
« des parties intéressées » doivent mieux être comprises et évaluées afin de
déterminer d’éventuelles obligations de conformité.
Chapitre 5 Le Leadership
La direction devrait, notamment, prendre plus de responsabilité envers
l’efficacité du système de management environnemental et s’assurer que
les exigences liées sont intégrées aux processus métiers de l’organisme. La
politique environnementale devrait inclure un engagement en matière de
protection de l’environnement pouvant prendre en compte les conditions
environnementales locales ou régionales.
Un représentant de la direction plus n’est plus explicitement exigé,
mais responsabilités et autorités des rôles pertinents sont attribuées et
communiquées au sein de l’organisme.
Chapitre 6 La planification
Tout le processus de planification dans le cadre du système de management
environnemental a été restructuré et devrait prendre en considération les
impacts environnementaux (bénéfiques et négatifs) des activités, produits
et services. L’organisme prend en considération une « perspective de cycle
de vie ».
Une analyse détaillée du cycle de vie du service ou du produit n’est pas
requise, néanmoins il est nécessaire pour un organisme de déterminer les
aspects environnementaux significatifs et ses obligations de conformité
(légales, d’autres parties intéressées, …).
Chapitre 7 Le support
L’organisme prend plus en considération l’engagement en matière de
protection en termes de communication.
Recommendations pour les sociétés qui sont déjà
certifiées selon l’ISO 14001
Nous pouvons vous accompagner dans cette période
transitoire de l’ISO 14001:2004 vers l’ISO 14001:2015 en
coordonnant individuellement le planning des audits par
rapport à cette période de transition afin d‘éviter des frais
supplémentaires pour votre entreprise dans la mesure du
possible.
Nous recommandons aux entreprises certifiées de prendre
les mesures suivantes :
TÜV Rheinland France SAS
20 ter rue de Bezons
92415 COURBEVOIE CEDEX
CS 60030
Tel.: +33 (0)1 40 92 23 00
[email protected]
www.tuv.com/fr/iso14001
L’organisme doit répondre aux communications (internes et externes)
pertinentes sur son système de management environnemental. Les
noms « documentation », « documents » et
« enregistrements » sont remplacés par les « Informations
documentées ». Toutefois, les organismes peuvent choisir d’employer
les termes convenant à leur activité. Les supports électroniques
modernes sont pris en compte.
Chapitre 8 La réalisation des activités opérationnelles
Dans le cadre de la planification et de la maîtrise opérationnelles,
une plus grande attention devrait être apportée en amont et en
aval aux processus externalisés. Ceci inclut également les impacts
environnementaux sur des produits et services jusqu’à la fin de leur
utilisation.
Chapitre 9 L’évaluation des performances
Sur la base, d’une évaluation environnementale élargie (chapitre
6), les exigences relatives ont été revues. Lors de la définition des
objectifs environnementaux, les critères et indicateurs appropriés
doivent être déterminés. Dans ce cadre, nous pouvons nous référer à
la norme ISO 14031 « Management environnemental – Évaluation de
la performance ». Les indicateurs de performance clé doivent intégrer
le management environnemental.
Dès à présent, la surveillance et la mesure vont explicitement
inclure tout engagement et risque à l’égard de la performance
environnementale.
Chapitre 10 L‘amélioration
Les actions correctives tout comme le processus d’amélioration
continue se concentre davantage sur l’amélioration de la performance
environnementale de l’entreprise.
ƒƒ Effectuez une analyse des écarts et identifiez les
modifications nécessaires au sein de l‘organisation. Y
a-t-il un besoin en formation ? Est-il nécessaire d’adapter
les documents de base ou la documentation de système de
management ?
ƒƒ Portez plus d’attention, dès à présent, aux impacts
environnementaux de la chaîne de valeurs de vos
produits, processus et services (par exemple au sujet des
matières premières, fournisseurs, clients, gestion des
déchets).