CNQD - Amula
publicité
CNAMTS 16/05/2006 Note d'information base CCAM version 4 Objet : Diffusion de la version 4 de la base CCAM Les mises à jour de la base CCAM (version 4) peuvent être faites selon votre procédure habituelle. Les fichiers CACTOT et CAMTOT reprennent l’ensemble des historiques CCAM Version 1, 2, 3, 4. L’installation doit être effectuée dès la réception des fichiers. La version 4 de la CCAM permet la mise en oeuvre au 17 mai 2006 des mesures de progression vers les tarifs cibles de la CCAM technique décrites dans l’annexe 2 de l’avenant n° 12 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes (arrêté du 23 mars 2006 publié au JO du 30 mars 2006), et dans la décision du 27 avril 2006 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie Ainsi, cette version intègre l’extension de l’application des modificateurs J’ Majoration transitoire de chirurgie’ et K ‘Majoration forfaits modulables pour les chirurgiens en secteur 1 ou ayant opté pour l'option de coordination mentionnée à l'article 1,2,3 de la convention médicale du 03/02/05, pour les actes admettant la majoration transitoire de chirurgie’ aux actes de chirurgie otologique (y compris la plastie d’oreilles décollées), de méatotomie, d’amygdalectomie et d’adénoïdectomie (ablation des végétations) pour les praticiens concernés , soit les 82 actes suivants : $Oto-rhino-laryngologie (article 1.2 de l’annexe 2) CBQA001 Exploration du cavum tympanique [caisse du tympan], avec décollement du lambeau tympanoméatal CAFA009 Exérèse de lésion osseuse oblitérante du méat acoustique externe CAFA011 Exérèse partielle du méat acoustique externe CAFA002 Exérèse partielle non transfixiante de l'auricule CAFA005 Exérèse partielle transfixiante de l'auricule CAFA003 Exérèse totale de l'auricule, sans exérèse du cartilage du méat acoustique externe CAFA007 Exérèse totale de l'auricule et du cartilage du méat acoustique externe CAFA004 Exérèse de l'oreille externe élargie à l'oreille moyenne CAEA002 Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire CAEA003 Réimplantation de tout ou partie de l'auricule avec anastomoses vasculaires CAMA019 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par puits de bourgeonnement chondrocutané CAMA021 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe chondrocutanée CAMA017 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage de l'auricule controlatéral ou du septum nasal CAMA005 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage costal CAMA008 Plastie unilatérale d'oreille décollée CAMA013 Plastie bilatérale d'oreille décollée CAMA004 Reconstruction totale de l'auricule par autogreffe de cartilage costal CAEA001 Transposition du lobule de l'auricule CAMA001 Reconstruction totale de l'auricule en un temps CAMA007 Correction secondaire du résultat esthétique d'une reconstruction totale de l'auricule CAMA011 Plastie du pore acoustique externe cartilagineux [Méatoplastie] CASA002 Fermeture de l'oreille externe et de l'oreille moyenne avec suture du pore acoustique externe CNAMTS CBGD001 CBMA008 CBMA009 CBMA011 CBMA005 CBMA007 CBMD001 CBMD002 CBMD003 CBMA002 CBMA004 CBFA004 CBFA001 CBFA013 CBFA012 CBGA001 CBFA005 CBFA006 CBFA002 CBFA007 CBFA003 CBFA010 CBFA008 CBFA009 CBPA002 CBPA003 CBMA001 CBMA006 CBMA010 CBMA003 CBPA001 CBLA001 CBLA002 CBGA003 CBKA001 CCPA001 CCPA002 CCPA003 16/05/2006 Ablation unilatérale ou bilatérale d'aérateur transtympanique en place sur le tympan, sous anesthésie générale Myringoplastie sans décollement du lambeau tympanoméatal Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal, sans exploration mastoïdoatticale Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal et exploration mastoïdoatticale Myringoplastie avec ossiculoplastie, sans exploration mastoïdoatticale Myringoplastie avec ossiculoplastie et exploration mastoïdoatticale Tympanoplastie en technique fermée, avec tympanotomie postérieure Tympanoplastie secondaire en technique fermée Tympanoplastie secondaire en technique fermée, avec ossiculoplastie Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, sans reconstruction de cadre Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, avec reconstruction de cadre Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe, avec ossiculoplastie Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de l'effet columellaire, sans laser Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de l'effet columellaire, avec laser Ablation de corps étranger de l'oreille moyenne avec décollement du lambeau tympanoméatal Exérèse de cholestéatome limitée au cavum tympanique, sans exploration antroatticale Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée et ossiculoplastie Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte et ossiculoplastie Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, limitée au cavum tympanique Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, sans laser Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, avec laser Platinotomie sans laser ou platinectomie, avec rétablissement de l'effet columellaire Platinotomie avec laser, avec rétablissement de l'effet columellaire Ossiculoplastie Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire sans ouverture du labyrinthe Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, sans laser Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, avec laser Déblocage d'une ankylose ossiculaire atticale Pose d'une prothèse auditive implantable dans l'oreille moyenne Pose d'un appareillage auditif ostéo-intégré dans l'oreille moyenne, en un temps Ablation d'une prothèse auditive implantée ou d'un appareillage auditif ostéointégré Changement ou repositionnement de prothèse ossiculaire après platinotomie ou platinectomie Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, sans laser Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, avec laser Décompression ou dérivation du sac endolymphatique CNAMTS CCCA002 CCCA001 CCFA001 CCSA001 FAFA008 FAFA001 FAFA002 FAFA013 FAFA011 FAFA004 FAFA003 FAFA012 FAFA009 FAFA014 FAFA015 FAFA006 FAFA005 FAFA010 FASD001 FAFA007 GBPE003 GBPE001 16/05/2006 Ouverture sans laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur Ouverture avec laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur Labyrinthectomie partielle ou totale, par abord direct Fermeture de fistule de périlymphe Adénoïdectomie Adénoïdectomie avec pose unilatérale d'aérateur transtympanique Adénoïdectomie avec pose bilatérale d'aérateur transtympanique Adénoïdectomie avec myringotomie unilatérale ou bilatérale Amygdalectomie à l'amygdalotome Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie et myringotomie unilatérale ou bilatérale Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie et pose unilatérale d'aérateur transtympanique Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie et pose bilatérale d'aérateur transtympanique Amygdalectomie par dissection Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et myringotomie unilatérale ou bilatérale Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et pose unilatérale d'aérateur transtympanique Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et pose bilatérale d'aérateur transtympanique Hémostase secondaire à une amygdalectomie ou une adénoïdectomie Exérèse de moignon amygdalien Méatotomie nasale inférieure bilatérale, par endoscopie Méatotomie nasale moyenne, par endoscopie Toute consultation ou téléchargement de cette base doit s'accompagner impérativement de la consultation ou du téléchargement des Dispositions Générales et Dispositions Diverses, présentant l'ensemble des règles tarifaires à appliquer pour la CCAM, qui sont modifiés avec la version V4.
