dossier consultation mapa équipements eleec 2015

Rue Janetti
BP 50 550
83470 St MAXIMIN la Ste BAUME
Tél : 04.98.05.93.50
Fax : 04.98.05.93.65
Equipements pédagogiques pour les
CAP PRO ELEC
Baccalauréat professionnel ELEEC
du lycée polyvalent Maurice JANETTI
St Maximin la Ste Baume
DOSSIER DE CONSULTATION
1
Règlement de la consultation :
Marché public à procédure adaptée en application du Code des Marchés Publics 2006 (art.
28).
Section I : Identification de l’acheteur
Etablissement public local d’enseignement
N° Siret : 198 313 843 00015
Code APE : 802A
Section II : Raison sociale et adresse
Lycée Polyvalent Maurice JANETTI
Rue Janetti
BP 50 550
83470 ST MAXIMIN LA STE BAUME
Téléphone : 04.98.05.93.50
Fax : 04.98.05.93.65
Courriel : [email protected]
Personne responsable du marché : Madame GIRAULT Jocelyne– Proviseure
Personnes à contacter sur le suivi du marché : Madame MASSÉ Sylvie- Adj. gestionnaire
Monsieur AIMAR Michel – Directeur Délégué aux Formations Professionnelles et
Technologiques
Section III : Objet du marché
Achat d’équipements pédagogiques pour le CAP PRO ELEC et le baccalauréat professionnel
ELEEC.
La nature et les caractéristiques des produits recensés figurent en annexe.
Section IV : Lieu d’exécution
Lycée polyvalent Maurice Janetti de St Maximin la Ste Baume (83470).
Atelier pédagogique du CAP PRO ELEC en J004 (bâtiment J RDC).
Atelier pédagogique du Bac Pro ELEEC au bâtiment K RDC.
Section V : Caractéristiques principales :
Identifier clairement les produits et leurs caractéristiques.
Les produits devront répondre à toutes les normes en vigueur et aux spécifications du marché.
2
Section VI : Division en lots
Prestation divisée en lots : 
lots : Lot 1- Appareils de mesure pour travaux pratiques
Lot 2- Matériels de mesure pour les systèmes
Lot 3- Convoyeur à bande
Lot 4- Réseau électrique de distribution publique
Lot 5- Tour de levage communicante
Lot 6- Outillages
Lot 7- Appareillage GTL
Lot 8- Mobilier
Lot 9- Appareillages domotique
Lot 10- Transformateurs
Section VII : Forme du marché, durée du marché ou délai d’exécution
Forme du marché : marché à bon de commande émis par l’établissement auprès du
fournisseur retenu à l’issue de la consultation.
Durée du marché ou délai d’exécution :
Marché exécutoire dès acceptation de l’offre et signature de l’acte d’engagement et du bon de
commande.
Commandes par lots envisagées à partir du 4 janvier 2016 pour une livraison au plus tard
le 15 juin 2016 et une facturation après service fait.
Section VIII : Prix
Les prix, déterminés en euros et en centimes d’euros, sont réputés comprendre toutes les
charges frappant obligatoirement la prestation, ainsi que tous les frais de transport, de
manutention, d’assurance. Ils comprennent aussi les frais de récupération et d’élimination des
emballages perdus.
Les prix proposés dans l’offre seront fermes. Si lors d’une promotion, le prix proposé est
inférieur à celui déterminé par le marché, le prix promotionnel s’appliquera.
L'offre fera apparaître :
-
le prix unitaire hors T.V.A,
le taux de la T.V.A,
le prix total de chaque produit T.V.A incluse,
le prix total TTC
Il n'est pas versé d'avance forfaitaire (marché à bons de commandes) et la retenue de garantie prévue à l’article
99 du C.M.P. n’est pas exigée.
3
Section IX : Garantie technique
Les fournitures sont garanties par les titulaires contre tout vice caché, c’est à dire inapparent à
première vue à l’instant de la livraison. En cas de vice caché, les fournitures sont remplacées
immédiatement par le titulaire.
Les fiches techniques, les composants des produits et les modes d’emploi et d’utilisation, en
langue française, devront être fournis obligatoirement lors de la livraison.
Garantie constructeur pour l’ensemble des éléments constituant chacun des lots, ainsi qu’une
garantie minimale de un an concernant la mise en service et les éventuels défauts de
fonctionnement.
Section X : Modalités et conditions de livraison
Les bons de commandes ne peuvent être émis que pendant la période de validité du marché.
Ils sont délivrés par le Lycée Maurice JANETTI et comportent :
- la désignation précise de la fourniture
- la quantité commandée
- la date de livraison
- la signature de l’ordonnateur du lycée JANETTI ou de son délégataire.
Le transporteur se présentera à l’accueil de l’établissement avant de commencer le
déchargement. Il est tenu de respecter le temps nécessaire aux opérations de contrôle qui
porteront sur :
- contrôle des véhicules de transport : n° d’immatriculation, état des chargements
- contrôle des produits : quantité, état de conditionnement (emballages
endommagés), étiquetage (désignation du produit), nom du fournisseur des
produits.
Les livraisons conformes aux commandes seront franco de port et d’emballage.
Les fournitures seront accompagnées d’un bon de livraison indiquant :
- le nom du fournisseur et son adresse
- la date de livraison
- la référence de la commande
- l’identification des produits livrés et leur quantité
- les prix unitaires et totaux
Le double du bon de livraison, signé par le gestionnaire ou son représentant, vaudra procèsverbal de réception.
De manière générale, les livraisons devront être effectuées entre 8h30 et 17h00, sauf le
samedi. Le fournisseur ne devra en aucun cas livrer en dehors des heures d’ouverture de
l’établissement.
4
Section XI : Opérations de vérification
Les vérifications de qualité et de quantité, puis la réception seront effectuées par le
gestionnaire ou son représentant qualifié.
a) vérification qualitative non conforme
Si la fourniture ne correspond pas qualitativement aux spécifications du marché ou à la
commande passée, la personne responsable ou son représentant pourra :
- soit la refuser : elle sera immédiatement remplacée.
- soit l’accepter avec réfaction du prix, déterminée d’un commun accord, le défaut
d’accord entraînant le rejet de la fourniture.
b) vérification quantitative non conforme
Si la quantité livrée n’est pas conforme à la commande, le gestionnaire pourra mettre le
titulaire en demeure :
- soit de reprendre immédiatement l’excédent, si la livraison dépasse la commande
- soit de compléter la livraison, dans le cas contraire, dans les délais qui lui seront
prescrits à concurrence de la quantité totale prévue par le bon de commande.
En cas de non conformité entre la fourniture livrée et le bulletin de livraison, ledit bulletin et
son duplicata seront rectifiés, sous la signature des deux parties ou de leurs représentants.
Le lycée Janetti est autorisé à se fournir là où il le juge convenable du seul fait du retard, du
refus de livraison, ou de la livraison défectueuse non remplacée.
Section XII : Conditions relatives au marché
Modalités de financement : paiement par mandat administratif, délai global de paiement : 30
jours à réception de la facture.
La facturation sera envoyée au lycée polyvalent Maurice JANETTI BP 50 550 – 83470 St
MAXIMIN la Ste BAUME en 3 exemplaires (un original et deux duplicatas).
Les factures libellées au nom du Lycée Maurice JANETTI porteront les mentions suivantes :
- nom et adresse du créancier
- numéro du SIRET et code APE ou la référence d’inscription au répertoire du
commerce ou au registre des métiers
- numéro du compte bancaire (RIB)
- numéro et date des bons de commande
- fourniture livrée
- montant hors TVA de la fourniture exécutée
- prix des prestations accessoires
- taux et montant de la TVA
- montant total des fournitures livrées
- date de facturation
Il sera établi une facture par bon de commande.
Le comptable assignataire est l’Agent comptable du Lycée polyvalent Maurice JANETTI de
St Maximin la Ste Baume.
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Section XIII : Conditions de participation
Renseignements concernant la situation propre du fournisseur et renseignements et formalités
nécessaires pour l’évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale
requise en vue de la sélection des candidatures (articles 43, 44, 45, 46 et 47 du Code des Marchés
Publics ) :
Fournir l’offre de prix, la déclaration du candidat (imprimé DC2), l’acte d’engagement
(imprimé DC3), l’état annuel des certificats fiscaux et sociaux reçus (imprimé DC7 de moins
de 6 mois) ou les diverses attestations du service des impôts, de l’URSSAF…, l’attestation
d’assurance, l’extrait Kbis.
Il sera fait application de l’article 52 du C.M.P en cas d’absence ou de pièces incomplètes lors du dépôt de la proposition.
Section XIV : Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés cidessous :
 Prix 25%
 Qualité des produits, respect des spécifications du marché et services associés 25%
 Valeur technique 25%
 Service après-vente et assistance technique 25%
Les capacités générales de l’entreprise pour l’exécution du marché seront étudiées notamment
la structure et la position géographique de l’entreprise ainsi que son expérience dans le
domaine des marchés publics.
Les normes, certifications et labellisations obtenues par l’entreprise et ses fournisseurs seront
également des éléments retenus par les décideurs pour le choix du fournisseur.
Section XV : Procédure
1) Type de procédure :
Marché passé selon une procédure adaptée (MAPA)
2) Les candidats ont-ils déjà été sélectionnés ?
Quelques entreprises sélectionnées par l’établissement.
Publicité du marché sur le site Association des Journées de l’Intendance mailto:www.ajifrance.com
Selon les propositions, le pouvoir adjudicateur peut ouvrir une négociation avec l’ensemble
des candidats ayant remis une offre.
La procédure est dématérialisée. Adresse électronique relative à ce marché :
[email protected]
Objet du message : MAPA EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES CAP PROELEC BAC PRO
ELEEC
6
Section XVI : conditions de délai
Date limite de réception des offres : 30 novembre 2015 16H
par courriel
ou par courrier avec mention « MAPA EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES CAP PROELEC
BAC PRO ELEEC. Ne pas ouvrir »
ou par dépôt au service gestion du lycée Janetti contre récépissé
Les enveloppes comporteront obligatoirement la mention :
MAPA EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES CAP PRO ELEC BAC PRO ELEEC
Lot n°
Récépissé du dépôt, au Lycée JANETTI,
MAPA EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES CAP PROELEC
BAC PRO ELEEC
NOM DU FOURNISSEUR :
___________________________________________________________
DATE : le _________
2015
HEURES : _____________________
Nom et signature du représentant
De l’entreprise
Nom et signature du représentant du lycée
Le candidat retenu recevra une notification d’attribution du marché.
Section XVII : Autres renseignements
Contenu du dossier de consultation : liste des pièces fournies par l’acheteur public : règlement
de la consultation, acte d’engagement (DC3).
Le prestataire de service répondra au moyen du présent dossier de consultation signé, d’un
acte d’engagement et d’une proposition chiffrée par lot, par produit référencé.
Le titulaire du marché s’engage par l’acte d’engagement à assurer la continuité du service
public en toute circonstance. Il doit informer l’établissement des éventuelles difficultés et
prendre toute mesure de substitution.
7
Section XVIII : Litiges
La procédure de règlement amiable des différends ou litiges qui pourraient intervenir en cours
d’exécution des marchés est celle définie par les articles 127 et 128 du Code des Marchés
Publics.
Au cas où un accord ne pourrait être trouvé entre les parties, le litige devrait être porté devant
le Tribunal Administratif relevant du secteur géographique de l’établissement.
Le candidat reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement de consultation et
l’intégrer à l’offre.
A……………., le
Cachet de l’entreprise
Signature responsable habilité
8
ANNEXE 1- DETAIL DES LOTS
LOT N°1 : APPAREILS DE MESURE POUR TRAVAUX PRATIQUES
Désignations
Quantités
Oscilloscope numérique 2
voies 100MHZ
1
Sonde de tension
différentielle
2
Pince ampèremétrique pour
oscilloscope
1
Multimètre numérique TRMS
12
Alimentation stabilisé
3
Caractéristiques techniques
2 voies ; sensibilité avec 2mV à 5V/div ;
base de temps 1ns à 10s/div
Vitesse d’échantillonnage : 250Mé/s ou 25
Gé/s en mode ETS
19 mesures automatiques et fonction FFT
Livré avec logiciel
Tension d’entée maximum différentielle :
1300V DC + crête AC
Alimentation pile 9V
Rapport de sortie 1 ou 10mV/A
Bande passante 10kHz
Alimentation pile 9V
Ouverture 20mm
TRMS AC 750V/DC 1000V
10A AC/DC
2 sorties 0 à 30VDC / 0 à 2,5A par sortie
9
LOT N°2: MATERIELS DE MESURE POUR LES SYSTEMES
Désignations
Quantités
Caractéristiques techniques
Multimètre analogique
2
Affichage analogique
Mesure de tension jusqu’à 1000V
Mesure de courant jusqu’à 15A
Mesure de résistance jusqu’à 1Mohms
Test de continuité et de diodes
Pince ampèremétrique AC/DC
3
AC/DC 4-40A résolution 1mA
Energiemètre format pince
2000A
1
Contrôleur d’isolement
numérique
2
Pince wattmétrique
4
Pince 2000A AC/DC TRMS + afficheur
graphique couleur
Largeur afficheur graphique couleur
320x240
Mesure de tension jusqu’à 825V
Mesure de courant jusqu’à 2000A
Mesure de puissance jusqu’à 1650kW
Mesure de courant de démarrage
Mesure de fréquence jusqu’à 1kHz
Analyse harmonique jusqu’au 3ème rang
Ouverture : 60mm
Fonction oscilloscope
Interface USB
Afficheur 4000points
Mesure de résistance d’isolement jusqu’à 2
Gohms
Tension d’essai : 500V / 1000V
Intensité de test : 1mA nominal
Mesure de tension jusqu’à 600V
Test de continuité
Détection de circuit sous tension
Décharge automatique des capacités
Mise hors tension automatique
6000 points rétro éclairage
TRMS AC+DC
Mesure de courant AC, DC, AC+DC
Mesure de puissance de 1W à 600kW
10
LOT N°3: CONVOYEUR A BANDE
Caractéristiques de la partie opérative :








Dimensions : L = 1500mm
Bande en PVC
Charge sur le convoyeur 20kg
Motorisation par motoréducteur triphasé 400V
Puissance nominale mini : 150W
2 détecteurs photoélectriques
2 capteurs inductifs
1 capteur capacitif
Caractéristiques armoire de commande à relayage :







Armoire de commande sur châssis en alu sur roulette
1 grille 800/600mm
Dispositifs de protections du matériel
Dispositifs de protections des personnes
Contacteur de ligne + contacteurs inverseurs
Relais pour détecteurs
BP marche avant et arrière, BP arrêt, BP arrêt d’urgence, Voyants présence tension,
marche avant, marche arrière.
Alimentation 400V AC (3Ph + N + T)
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LOT N°4 : RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
SYSTEME PEDAGOGIQUE : ETUDE D'UN RESEAU ELECTRIQUE DE
DISTRIBUTION PUBLIQUE
* Matériel destiné à l'ouverture d'un CAP PROELEC (Préparation et réalisation
d'ouvrages électriques)
* Le système pédagogique sera organisé à partir d'un produit industriel appartenant
au domaine de la vie courante ou relevant d'un champ professionnel
. Le matériel proposé devra avoir des fonctionnalités pédagogiques permettant à
l’élève :
- d'observer, de manipuler, de monter et démonter
- de mesurer, d'évaluer, des caractéristiques
- de reproduire des schémas industriels
- de comprendre et d'interpréter les fonctionnements mécaniques, électriques,
électroniques …
* Le système pédagogique sera la réprésentation didactisée d'un réseau électrique
de distribution publique
** DESCRIPTION DU SYSTÈME **
* L’équipement sera construit autour d’une structure mécano-soudée composée de 3
châssis"poteaux" (hauteur minimum 3 mètres) et de longerons. L'entraxe entre les
poteaux sera de 4 mètres minimum.
* Ensemble mécanique, recouvert de caillebotis, formant une galerie technique pour
le passage des câbles souterrains
* Un ensemble de pièces mécaniques et d’accessoires d’ancrage permettra de
changer la configuration de la structure à 3 poteaux
* Le candidat devra fournir l'ensemble des fournitures liées à l'installation de sa
solution pédagogique : colliers de fixation, ensemble d'ancrage, isolateur, câbles...
* Le titulaire devra fournir les équipements de mise en court-circuit et de mise à la
terre pour le réseau nu et le réseau isolé avec un lot de connecteurs dédiés
* Un kit de mise en énergie avec coffret général de distribution câblé pour mettre
sous tension le réseau isolé
* Un kit éclairage public pour permettre aux élèves la réalisation de câblages
* Un kit d'outillages spécifiques (pince à dénuder, coupe câble à cliquet, coin
éclateur...)
* Un kit d'outillages spécifiques de levage et tractions de câbles nus et isolés
* Un kit de consommables permettant de fonctionner pendant une année scolaire
(connecteurs, manchons, cosses...) pour une base de 30 élèves
* Le candidat devra proposer au moment de la livraison une formation d'au minimum
1 jour sur le site du lycée destinataire pour les enseignants concernés
* Le système sera livré avec :
- une documentation en français
- les scénarios d'apprentissage sous forme de TP
- l'ensemble des éléments nécessaires au déroulement des travaux pratiques
prévus.
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LOT N°5 : TOUR DE LEVAGE COMMUNICANTE
Système de levage équipé d’un palan électrique bi-vitesse destiné à la réalisation de travaux
pratiques niveau bac professionnel E.L.E.E.C. Le palan de levage à deux vitesses est
commandé par un variateur de vitesse de type ATV31 et un automate communicant avec
liaison Ethernet.
Caractéristiques technique de la tour :
 Constitution : Mécano-soudé
Palan électrique à chaine bi-vitesse :




Capacité : 125kg
Vitesse de levage : 8 ou 2m/min (2 vitesses)
Puissance : de 750W à 1,5kW
Charge : 125kg
Capteurs :
 2 capteurs de position haut et bas intégrés dans le palan
 1 capteur de porte
Armoire de commande :
Armoire de commande équipée :
 1 grille 800/600mm
 1 disjoncteur différentiel de protection générale 16A/30mA
 1 disjoncteur moteur GV2
 1 contacteur de ligne
 1 variateur de vitesse de type ATV31
 1 automate communicant sur réseau Ethernet TCP/IP TWIDO
 1 logiciel de programmation + câble de programmation
Alimentation 400V AC (3Ph + N + T)
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LOT 6 : OUTILLAGES
Désignation
servante équipée
Armoire renforcée
avec bacs à becs et
portes aménagées
120x200x50
environ
perceuse visseuse
sans fil série
professionnelle
quantité
caractéristiques
1
marteau, pinces, clés, tournevis, scie à métaux
jocari, cutter, mètre, niveau, équerre, pince à
sertir les cosses, emporte pièce, pince a
sertir rj45,,,,,,,,,,
1
Casiers à becs décrochables diverses tailles
2
18 V avec 2 ou 3 batteries
Avec 1 coffret standard HSS métaux et 1
coffret standard bois
mandrin auto-serrant
750W minimum
Variateur de vitesse
1 coffret béton standard
perceuse à
percussion série
professionnelle
1
pistolet à colle
chaude
1
Avec cartouches de colle (10 minimum)
Pince colson
1
Legrand 31996
Pince colring
1
Legrand 32088
Pince colson
1
Legrand 31996
14
LOT 7 : APPAREILLAGE GTL
Désignation
quantité
caractéristiques
GTL
2
legrand 30037
cornet
d'épanouissement
2
legrand 30095
coffret DRIVIA 13
2
legrand 401214
platine abonne
2
legrand 401182
pack baes
1
legrand 62625
coffret VDI
1
DRIVIA Multimedia 413221 legrand
Fiche rj45
Manchons rj45
1 sachet de 50
pcs
1 sachet de 50
pcs
legrand 51704
legrand 51706
Pince à sertir
1
câble 1x4 paire
1
interdiff Diff 30 mA
10
Disjoncteur 2A
5
embrochable entrée /vis sortie
Disjoncteur 10A
10
embrochable entrée /vis sortie
Disjoncteur 16A
10
embrochable entrée /vis sortie
Disjoncteur 20A
10
embrochable entrée /vis sortie
Télérupteur
10
Legrand 412412
Minuterie
10
Legrand 412602
Prise tableau
10
Legrand 04280
Contacteur J/N
10
Legrand 412501
Tableau de répartition
12
legrand 51709
legrand 32856
25 A à vis entrée /embrochable
sortie
9 modules
15
LOT 8 : MOBILIER
Désignation
quantité
caractéristiques
Table de câblage
1
pour 4 élèves Alim 24Vac ;230 Vac
pour plaque de placo H800/L1200
Armoire de rangement grille indus
1
rangement 12 grilles
6
Mureco-v langlois
Rails horizontaux réglables
dim :1000x750mm
Equerre basse à débordement de 150
mm
support grille industriel mural
LOT 9 : APPAREILLAGES DOMOTIQUE
Désignation
ref
quantité
émetteur encastré radio
TYXIA 2610 deltador
4
Récepteur encastré radio
TYXIA 4610 deltador
4
appareillage radio
TYXIA2310 deltador
4
BP Radio
E2BP yokis
4
TLM1T45 yokis
4
MTR2000ER yokis
4
appareillage Radio
Télé-rupteur radio
16
LOT 10 : TRANSFORMATEURS
Désignation
quantité
fournisseur
charge résistive
1
8 kW mono/tri sur roulette
rhéostat
2
100 ohm 1300W
rhéostat
2
500 ohm 1300W
rhéostat
2
1000 ohm 1300W
230V/ 24 V mini 100VA capoté,
primaire prise/secondaire douilles
primaire et secondaire bobinages
séparés 230 V
transformateur
monophasé
transformateur
triphasé
Transformateur
Prim 230/400V
- Sec 24V 40VA
4
1
8
Legrand
17