Contrat de partenariat - Tout Simplement Gazelles

Contrat de partenariat
Entre les soussignées
L'association
TOUT SIMPLEMENT GAZELLES
N° 0833053567
Domaine de Sigalous
83260 LA CRAU
d’une Part
ET
D’autre part
Il est arrête ce qui suit
Article 1 Objet du contrat
L’entreprise apporte son soutien en 2008/2009 à Association Tout Simplement
Gazelles avec l’objet de participer au Rallye de Gazelles au Maroc en Mars 2009
Article 2 Rémunération et avantage en nature
2.1
Rémunération
L’entreprise mettra à la disposition de l’association une somme s’élevant
à …………...…………….. conformément à l’objet du présent contrat précisé à
l’article 1. Cette somme est payable sur le compte de l’association
2.2
Échéancier
A tout moment avant le 20 février 2008
2.3
Avantage en Nature
L’entreprise fournira également à l’association les matériaux suivant
………………………………………………………………………………………………………………………
Ces matériaux seront remis à l’association avant le 31 décembre 2008
Article 3 Obligations de l’association
3.1
Diffusion de l’image de l’entreprise sur les supports de communication
voiture, vêtements etc
3.2
Accès privilégié aux manifestations
3.3
Mise à disposition d’espace
3.4
Obligation de non concurrence et de confidentialité
Si le partenaire souhaite venir sur la course nous organiseront une voyage VIP
contre rémunération du Mardi 25 mars 2009 au dimanche 30 Mars 2009 de
OUARZAZATE au ESSAOUIRA. Programme sur demande.
Mise à disposition d’espaces publicitaire sur la voiture
L’association s‘engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente de
l’entreprise agissant dans le même domaine d ‘activité, sous quelque forme que ce
soit, sans un accord préalable écrit de l’entreprise.
Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme
confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable
écrit de l’une au l’autre des parties.
Article 4 Assurances
L'association Tout Simplement Gazelles est assurée pour participé à ce type de rallye
Article 5 Durée de la présente convention
La durée de la convention est valable jusque à la fin du rallye des gazelles le 31 Mars
2009
Article 6 Résiliation et annulation de l’action
Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas
ou l’une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.
Article 7 Litige
7.1 En cas de litige s’élevant en relation avec le présent contrat, les parties
conviennent de soumettre tout litige au tribunal de Toulon au quel il est fait
attribution de juridiction par les présentes.
Fait à ……………………………
Le ………………………………….
En deux exemplaires
Signatures des représentants des deux parties