I. La norme internationale
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IFRS Chapitre IV : La présentation des états financiers THOMAS Christopher DSCG M1 SOMMAIRE Section I : Le bilan ................................................................................................................................... 3 I. La norme internationales ............................................................................................................... 3 A. L’actif ........................................................................................................................................... 3 B. Le passif ....................................................................................................................................... 3 C. L’actif courant ........................................................................................................................... 3 D. Le passif courant ....................................................................................................................... 3 II. Le bilan en France .......................................................................................................................... 4 III. Le bilan américain ......................................................................................................................... 4 Section II : Le compte de résultat ........................................................................................................ 4 I. La norme internationale ................................................................................................................. 4 II. Le compte de résultat en France ................................................................................................ 4 III. Le compte de résultat américain ............................................................................................... 4 Section III : Le tableau des flux de trésorerie ..................................................................................... 5 I. La norme internationale ................................................................................................................. 5 A. Les opérations d’exploitations ................................................................................................ 5 B. Les opérations d’investissement ............................................................................................. 5 C. Les opérations de financement ............................................................................................. 5 II. Le tableau des flux de trésorerie en France .............................................................................. 5 III. Le tableau des flux de trésorerie américain ............................................................................. 5 Section IV : Le tableau de variation des capitaux propres ............................................................ 6 Section V : Les notes annexes .............................................................................................................. 6 Page 2 Les états financiers concernent les comptes individuels et les comptes consolidés. La norme IAS 1 fournis le cadre général de la présentation des états financiers. La norme IFRS 5 traite des actifs non courant destinés à être cédés et abandons d’activités. La norme IAS 7 traite du tableau de flux de trésorerie. La norme IAS 8 traite des méthodes comptables, des changements d’estimations et des erreurs. Il faut noter que la norme IAS 1 n’impose pas de modèle précis des différents documents. Pour être conforme au référentiel IAS/IFRS, les états financiers doivent respecter toutes les dispositions de chaque normes IAS/IFRS et de chaque interprétations du SIC et de l’IFRIC. Section I : Le bilan I. La norme internationales Selon le cadre conceptuel les définitions suivantes peuvent être données : A. L’actif Ressource contrôlée par l’entreprise du fait d’événements passés, et dont des avantages économiques futur sont attendus par l’entreprise. L’avantage économique futur représentative d’un actif est le potentiel qu’a cet actif de contribuer directement ou indirectement à des flux de trésorerie et d’équivalent de trésorerie au bénéfice de l’entreprise. B. Le passif C’est une obligation actuelle de l’entreprise résultant d’événements passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’entreprise par une sortie de ressources représentative d’avantages économiques. Selon la norme IAS 1, il convient de faire la distinction entre les éléments courants et non courants, toutefois, si cette présentation n’est pas appropriée à l’entreprise, elle doit alors classer ses actifs et passifs en fonction de leurs liquidités. C. L’actif courant Il sera qualifié ainsi : - soit lorsque l’entité s’attend à pouvoir réaliser l’actif, le vendre ou le consommer dans le cadre du cycle d’exploitation normale de son activité, - soit lorsque l’actif est détenu essentiellement à des fins de transactions ou que l’entreprise s’attend à le réaliser (= vendre) dans les 12 mois suivant la date de clôture de l’entreprise, - soit lorsque l’actif représente de la trésorerie D. Le passif courant Il sera qualifié ainsi soit : - lorsque le passif sera réglé dans le cadre du cycle d’exploitation normale de l’entité, Page 3 - le passif doit être réglé dans les 12 mois suivant la date de clôture de l’exercice, le passif est détenu essentiellement à des fins de transactions. II. Le bilan en France Il peut être établi sous forme de tableau ou sous forme de liste. Il existe trois présentations possibles du bilan en France (abrégé, base, développé) pour les comptes individuels et un modèle pour les comptes consolidés. En France, on ne fait pas de distinction entre éléments courants et non courants. Il n’est pas prévu non plus de ligne spécifique pour les actifs destinés à être vendus. Le bilan est établi avant répartition du résultat mais il est possible d’en présenter un deuxième après répartition du résultat. III. Le bilan américain On a retenu une présentation concise mais de nombreuses informations sont portées en annexe. Les actifs sont inscrits pour leur montant net. C’est un bilan après répartition du résultat. Présentation possible : horizontale ou verticale. Section II : Le compte de résultat I. La norme internationale La norme IAS 1 comme pour le bilan n’est pas très directive. Certains pays appellent le compte de résultat, le compte de profits et pertes. Il est possible de présenter le compte de résultat en répartissant les charges et produits sont par fonction, soit par nature. Selon le cadre conceptuel (chap. III) un produit correspond à un accroissement d’avantages économiques au cours de l’exercice sous forme d’entrées, ou d’accroissement d’actif ou de diminution de passif. Et inversement pour les charges. II. Le compte de résultat en France Pour les comptes individuels, il existe trois présentations possibles (abrégé, base, développé). Les charges et les produits sont classés par nature. Au niveau des comptes consolidés, il existe le choix entre un classement par nature ou par destination des charges et produits. III. Le compte de résultat américain Peu de formalisme, les charges sont classées par fonction. De nombreuses informations complémentaires sont portées en annexe. On recherche une présentation donnant une image économique de l’entreprise, la mesure et l’analyse de la performance. Page 4 Section III : Le tableau des flux de trésorerie Il est appelé parfois tableau d’emploi et ressources ou tableau de financement ou encore tableau de variation de trésorerie I. La norme internationale Selon la norme IAS 7, les flux de trésorerie sont classés en trois catégories : les opérations d’exploitation, les opérations d’investissement et les opérations de financement A. Les opérations d’exploitations Il s’agit des principales opérations génératrices de revenus et des autres opérations qui ne sont ni des opérations d’investissement, ni des opérations de financement (ex. : règlements des clients, aux fournisseurs, salaires, impôts et taxes, remboursement d’assurance, etc.). B.Les opérations d’investissement Concernent les acquisitions et cessions d’actifs à long terme et d’autres actifs non classés en équivalent de trésorerie (ex. : les encaissements/décaissements sur prêts). C.Les opérations de financement Il s’agit des opérations qui entraîne une modification de l’importance ou de la nature des capitaux propres ou des dettes de l’entreprise (ex. : Les encaissements provenant d’une émission d’actions/d’obligations, les décaissements sur rachat/remboursement d’actions/d’emprunts, etc). En IFRS, le tableau des flux de trésorerie est obligatoire. II. Le tableau des flux de trésorerie en France Pour les comptes individuels, le PCG a prévu un tableau de financement s’articulant autour de la notion de FRNG. L’OEC propose un tableau de financement analysant la variation de la trésorerie. Ce tableau se rapproche énormément du tableau de la norme IAS 7. Au niveau des comptes consolidés, le tableau de financement présenté est conforme à la norme IAS 7. III. Le tableau des flux de trésorerie américain C’est un tableau obligatoire. Les recettes et les dépenses sont classées en fonction de leurs origines (exploitation, investissement, financement). Il est très proche du tableau de la norme IAS 7, cependant dans le tableau américain les concours bancaires ne sont pas inclus et les dividendes reçus sont classés en opérations d’exploitations. Alors que l’IAS 7 les classent en opérations d’investissements. Page 5 Section IV : Le tableau de variation des capitaux propres Il doit être présenté en complément des autres états financiers. L’entité doit également présenter dans ce tableau ou dans les notes annexes les transactions sur le capital, le solde des résultats accumulés non distribués en début d’exercice et à la date de clôture, ainsi que la variation de l’exercice, enfin un rapprochement entre la valeur comptable en début et fin d’exercice doit être fait pour chaque catégorie de capital, prime d’émission, réserves. Pour la France, ce tableau n’existe que dans les comptes consolidés. Pour les USA, on retrouve se tableau de variation. Section V : Les notes annexes Elles viennent compléter les autres états financiers. Elles permettent de comprendre les critères d’évaluations utilisés pour l’établissement des états financiers ainsi que les méthodes comptable spécifiques employées nécessaires à la bonne compréhension de la lecture des états financiers. Page 6
