Référence :

SAINT MARCEL FOOTBALL
Siège social
18 Rue BARRIERE
27950 Saint Marcel
http://stmarcelfootball.footeo.com
Tél.: 06.21.84.53.02
OBJET :
CONVENTION DE PARRAINAGE
SAINT MARCEL FOOTBALL SAISON 2010-2011
Saint Marcel, Le 16 avril 2017
ENTRE LES SOUSSIGNES :
-
L’association « SAINT MARCEL FOOTBALL », domiciliée 18 rue Barrière, Saint Marcel
(27950) et représentée par Monsieur Thierry MICHEL, Président,
Ci-après dénommé « le parrainé »,
d’une part,
ET :
Ci-après dénommé « le parrain »,
d’autre part,
PREAMBULE :
L’association « SAINT MARCEL FOOTBALL » participe au championnat de promotion
d’honneur de football de ligue de Normandie.
Elle propose à ________________________________________________________________
de participer au budget de l’équipe pour la saison 2010-2011.
__________________________________________________________ accepte de parrainer
le club en contrepartie de la promotion et de la publicité qu’elle pourra en retirer.
En conséquence, les parties se sont rapprochées et ont défini de la manière suivante les
conditions de leur partenariat.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT.
M. Le président de Saint Marcel FootBall
Tél. : 06.21.84.53.02
Affiliation FFF n° 521578
1 / 3-
Affiliation Jeunesse et Sports n° 2701S603
Affiliation ANCV n° 518889
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ARTICLE 1 – OBJET
Le présent accord a pour objet d’établir un partenariat afin d’assurer la présence publicitaire et
promotionnelle du parrain sous sa marque commerciale
_____________________________________________________à l’occasion de la saison
2010-2011 de football.
ARTICLE 2 - PROMOTION DU PARRAIN
Le parrainé s’engage à fournir au parrain les prestations suivantes :
2.1 Affichage des couleurs du parrain
2.1.1 Affichage permanent
Le parrainé s‘engage à installer autour du terrain, face à la tribune, un panneau permanent,
fourni par le parrain.
Le parrainé sera responsable de la fabrication du dit panneau. Les normes à respecter sont les
suivantes :
 Hauteur maximale : 90 cm au dessus du niveau du sol
 Distance minimale des lignes de touches : 5 m
 Distance minimale des lignes de but : 3.5 m et 6 m des montants de but
ARTICLE 3 - SITE INTERNET
3.1 Site Internet du club
adresse : http://stmarcelfootball.footeo.com/
Le parrainé s’engage à faire figurer le logo du parrain sur la liste des partenaires officiels du club
ainsi que le site du parrain.
3.2 Sonorisation des manifestations
Le parrainé s’engage à citer le parrain lors des manifestations avec sonorisation (Tournoi,
matchs,…) organisées par le club.
ARTICLE 4 – CONDITIONS FINANCIERES
4.1 Participation financière du parrain
Le parrain paiera au parrainé une somme forfaitaire de 350 euros
(Trois cent cinquante euros) par saison.
Le parrain se verra remettre un reçu de la somme indiquée ci-dessus.
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4.2 Participation « autres » du parrain
Le parrain devra être systématiquement invité à l’ensemble des manifestations organisées par
le club.
ARTICLE 5 – FOURNITURE DU LOGO ET AUTRES ELEMENTS DE COMMUNICATION
Les caractéristiques du logo ou autres signes distinctifs seront fournis par le parrain.
ARTICLE 6 – DUREE
Le présent contrat est valable jusqu’au …………………2011 avec tacite reconduction.
ARTICLE 7 – RESILIATION
Le présent contrat pourra être résilié de plein droit en cas de manquement du parrainé. La
résiliation deviendra effective trente jours après l’envoi au parrainé d’une lettre de mise en
demeure restée sans effet. La prise d’effet de la résiliation sera immédiate dans le cas du nonrespect de l’article 9.
ARTICLE 8 – LITIGES
Les parties s’efforceront de régler à l’amiable toutes les difficultés pouvant résulter de
l’application du présent contrat.
Fait à Saint Marcel
En deux exemplaires
Le_________________ 2010
Pour le parrain
Pour le parrainé