normes ias – ifrs - Fiduciaire Piret
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NORMES IAS – IFRS Histoire – Philosophie des normes Obligatoires pour ; - Les bilans consolidés des sociétés côtées Faculté pour ; - Les bilans consolidés Interdit pour ; - Toutes les autres sociétés 1973 Création d’une société privée IASB à Londres, elle regroupe une centaine d’organisations établies dans +/- 80 pays. But ? Comparer les normes comptables. 1993 Société DAMLER BENZ a demandé à être côtée sur le NYSE. Elle a rentré une déclaration selon les normes allemandes dont le profit était de 300 millions $ et à New York, ce même profit donnait une perte de 600 millions $. A servi de catalyseur pour avoir des normes comparables. Construction européenne en 2001, restructuration de l’IASB. La Communauté européenne mandate l’IASB basée à Londres pour jouer un rôle central dans la détermination des normes. Au niveau philosophique ; Ces normes sont d’inspiration anglo-saxonne, anglaise influencé par les normes américaines. Comparé aux normes de chez nous, la tendance anglo-saxonne fait apparaitre le terme FAIRVALUE = la juste valeur ou valeur de marché (MARKET VALUE). Ceci est en opposition avec nos normes basées sur la valeur historique. Valeur historique <---------------> juste valeur (valeur de marché) Cette opposition est justifiée par le fait que chez nous les bilans et les comptes de résultat sont établis pour informer les TIERS CREANCIERS alors que dans les normes anglo-saxonnes c’est pour informer les TIERS ACTIONNAIRES. Tiers créanciers <-----------------> Tiers actionnaires Tout ceci entraine une plus grande volatilité dans les fonds propres, les résultats, car on n’a pas utilisé les valeurs historiques. Les comptes varient beaucoup plus, plus de fluctuations avec les normes IAS. - Notion d’intention, comptabilité d’intention. Tendance des normes IAS est de mettre tout en valeur de marché mais ne peut pas être appliqué à tout. Parfois, il faut travailleur en valeur historique donc valeur d’acquisition. Si l’intention est de garder le titre jusqu’à l’échéance, on ne doit pas prendre la valeur de marché mais la valeur historique pour éviter de prendre les variations de prix qui vont bouger en fonction des taux d’intérêt et de la qualité du débiteur. Si on a décidé de garder le portefeuille jusqu’à l’échéance, on le laisse à la valeur historique. S’il y a un titre du portefeuille qui a été vendu alors qu’on avait dit qu’on le gardait, la banque centrale ne croit plus le possesseur. Tout doit être comptabilisé à la valeur historique si on décide de garder. - Notion de substance over form. Ce modèle a montré ses limites ; les cours s’effondrent, les bilans sont alors mis en valeur de marché donc ils s’effondrent aussi, effet boule de neige. Dans certains cas, on voudrait ne pas mettre en valeur de marché quand la bourse ne va pas bien. Ceci a été accepté dans certains cas. L’idée de l’harmonisation des normes plaisait à tout le monde. Les principes comptables qui gouvernent les IAS-IFRS sont-ils différents de ceux qui régissent notre comptabilité belge ? - La continuité d’exploitation (si pas en continuité on ne met pas en classe 2) Comptabilité d’engagement (=patrimoine) >< comptabilité de trésorerie Qui peut opter pour la comptabilité de trésorerie ? les petites ASBL, on encode que les charges et les revenus en fonction des extraits financiers. La comptabilité IAS-IFRS et la comptabilité belge sont basées sur une comptabilité d’engagement donc pas sur base des mouvements cash (même si une facture n’est pas payée on l’enregistre). Substance over form bank. - Le principe de prudence est un grand principe de la comptabilité belge. Alors qu’en IAS-IFRS, on prend en compte un certain degré de précaution dans l’exercice des jugements. HYPOTHESES DE BASE IAS Comptabilité d’engagement Les états financiers sont préparés sur la base de la comptabilité d’engagement. Selon cette base, les effets de transactions ou les évènements sont comptabilisés quand ces transactions ou évènements se produisent et non pas lorsqu’intervient le versement ou la réception de trésorerie, et ils sont enregistrés dans les livres comptables et présentés dans les états financiers des exercices auxquels ils se rattachent. Les états financiers présentés sur la base de la comptabilité d’engagement informent les utilisateurs non seulement des transactions passées impliquant des sorties et entrées en trésorerie mais également des obligations de payer en trésorerie dans l’avenir et des ressources qui représentent de la trésorerie à recevoir dans l’avenir. Continuité d’exploitation Les états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse qu’une entreprise est en situation de continuité d’exploitation et poursuivra ses activités dans un avenir prévisible. Il est ainsi supposé que l’entreprise n’a ni l’intention, ni la nécessité de mettre fin à ses activités, ni de réduire de façon importante la taille de ses activités. S’il existe une telle intention ou une telle nécessité, les états financiers peuvent devoir être préparés sur une base différente et s’il en est ainsi, la base utilisée doit être indiquée. CARACTERISTIQUES QUALITATIVES DES ETATS FINANCIERS Intelligibilité L’information relative à des sujets complexes qui doit être incluse dans les états financiers du fait de la pertinence par rapport aux besoins de prises de décisions économiques des utilisateurs, ne doit pas être exclue au seul motif qu’elle serait trop difficile à comprendre pour certains utilisateurs. Pertinence L’information doit être pertinente pour les besoins de prises de décisions des utilisateurs. L’information possède la qualité de la pertinence lorsqu’elle influence les décisions économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer des évènements passés, présents ou futurs ou en confirmant ou corrigeant leurs évaluations passées. Importance relative L’importance relative dépend de la taille de l’élément ou de l’erreur, jugée dans les circonstances particulières de son omission ou de son inexactitude. En conséquence, l’importance relative fournit un seuil ou un critère de séparation plus qu’une caractéristique qualitative principale que l’information doit posséder pour être utile. Fiabilité L’information doit être fiable pour être utile. Elle possède la qualité de fiabilité quand elle est exempte d’erreur et de biais significatifs et que les utilisateurs peuvent lui faire confiance pour présenter une image fidèle de ce qu’elle est censée présenter ou ce qu’on pourrait s’attendre raisonnablement à la voir présenter. Image fidèle Pour être utile, l’information doit présenter une image fidèle des transactions et autres évènements qu’elle vise à présenter ou dont on s’attend raisonnablement à ce qu’elle les présente. Un bilan doit présenter une image fidèle des transactions et autres évènements qui génèrent des actifs, passifs ou des capitaux propres pour l’entreprise à la date de clôture et qui satisfont aux critères de comptabilisation. Prééminence de la substance sur la forme Pour présenter une image fidèle des transactions et autres évènements que l’information vise à présenter, il est nécessaire que ceux-ci soient comptabilisés et présentés conformément à leur substance et à leur réalité économique et non pas seulement selon leur forme juridique. Neutralité L’information contenue dans les états financiers soit être neutre c’est-à-dire sans parti pris. Prudence La prudence est la prise en compte d’un certain degré de conditions d’incertitude, pour faire en sorte que les actifs ou les produits ne soient pas surévalués et que les passifs ou les charges ne soient pas sous-évalués. Exhaustivité L’information contenue dans les états financiers doit être exhaustive autant que le permettent le souci de l’importance relative et celui du coût. Comparabilité Les utilisateurs doivent être en mesure de comparer les états financiers d’une entreprise dans le temps afin d’identifier les tendances de sa situation financière et de sa performance. Pour apprécier si un élément satisfait à la définition d’un actif, d’un passif ou des capitaux propres, il convient de prêter attention à la substance sous-jacente et à la réalité économique et non pas seulement à la forme juridique. Ex. dans les cas de location financement, la substance et la réalité économique sont que le preneur acquiert les avantages économiques liés à l’utilisation de l’actif loué pour la majeure partie de sa durée d’utilité, en contrepartie d’une obligation de payer pour ce droit un montant proche de la juste valeur de l’actif et de la charge financière afférente. Aussi, la location financement donne t’elle naissance à des éléments qui satisfont à la définition d’un actif et d’un passif et sont comptabilisés comme tels dans le bilan du preneur. IAS 16 Les immobilisations corporelles La valeur comptable = le montant pour lequel un actif est comptabilisé après déduction du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Le coût= le montant de trésorerie payé et la juste valeur de toute autre contrepartie donnée pour acquérir un actif au moment de son acquisition ou de sa construction. Le montant amortissable = le coût d’un actif ou tout autre montant substitué au coût diminué de sa valeur résiduelle. L’amortissement = la répartition systématique du montant amortissable d’un actif sur sa durée d’utilité. La valeur spécifique à l’entité= la valeur actualisée des flux de trésorerie qu’une entité attend de l’utilisation continue d’un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d’utilité ou qu’elle prévoit d’encourir lors du règlement du passif. La juste valeur = le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale. Une perte de valeur = le montant de l’excédent de la valeur comptable d’un actif sur sa valeur recouvrable. Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels ; Qui sont détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture des biens ou services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives Et dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période La valeur recouvrable = la valeur la plus élevée entre le prix de vente net de l’actif et sa valeur d’utilité. La valeur résiduelle d’un actif = le montant estimé qu’une entité obtiendrait actuellement de la sortie de l’actif, après déduction des coûts de sortie estimés, si l’actif avait déjà l’âge et se trouvait déjà dans l’état prévu à la fin de sa durée d’utilité. La durée d’utilité est ; - Soit la période pendant laquelle l’entité s’attend à utiliser un actif - Soit le nombre d’unités de production ou d’unités similaires que l’entité s’attend à obtenir de l’actif. Le coût d’une immobilisation corporelle doit être comptabilisé en tant qu’actif si, et seulement si ; - Il est probable que les avantages économiques futurs associés à cet élément iront à l’entité - Et que le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable. Une immobilisation corporelle qui remplit les conditions de comptabilisation en tant qu’actif doit être évaluée à son coût. Le coût d’une immobilisation corporelle comprend ; - Son prix d’achat y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux. - Tout coût directement attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et à sa mise en état pour permettre son exploitation de la manière prévue par la direction. - L’estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement et à l’enlèvement de l’immobilisation et à la remise en état du site sur lequel elle est située, obligation qu’une entité encourt soit du fait de l’acquisition de l’immobilisation corporelle, soit du fait de sont utilisation pendant une durée spécifique à des fins autres que la production de stocks au cours de cette période. Exemples de frais directement attribuables ; - Les coûts des avantages du personnel résultant directement de la construction ou de l’acquisition de l’immobilisation corporelle. - Les frais de préparation du site - Les frais de livraison et de manutention initiaux - Les frais d’installation et de montage - Les coûts tests de bon fonctionnement de l’immobilisation corporelle, après déduction du produit net de la vente des éléments produits pendant le transfert de l’actif sur ce site et pendant sa mise en état - Les honoraires de professionnels Exemples de coûts qui ne sont pas des coûts d’une immobilisation corporelle ; - Les coûts d’ouverture d’une nouvelle installation - Les coûts d’introduction d’un nouveau produit - Les coûts d’exploitation d’une activité dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients - Les frais administratifs et autres frais généraux L’intégration de coûts dans la valeur comptable d’une immobilisation corporelle cesse lorsque l’élément se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploité da la manière prévue par la direction. Les coûts suivants ne sont donc pas inclus dans la valeur comptable de l’immobilisation ; - Les coûts encourus alors qu’un élément capable de fonctionner de la manière prévue par la direction reste à mettre en service ou est exploité en deçà de sa capacité. - Les pertes opérationnelles initiales telles que celles qui sont encourues pendant que se développe la demande pour la production de cet élément - Les coûts de relocalisation ou de restructuration de tout ou partie des activités d’une entité. Après sa comptabilisation en tant qu’actif une immobilisation corporelle dont la juste valeur peut être évaluée de manière fiable doit être comptabilisée à son montant réévalué, à savoir sa juste valeur à la date de réévaluation, diminuée du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des pertes de valeur ultérieures. Les réévaluations doivent être effectuées avec une régularité suffisante pour que la valeur comptable ne diffère pas de façon significative de celle qui aurait été déterminée en utilisant la juste valeur à la date de clôture. Définition d’un actif Ressource contrôlée par l’entreprise du fait d’évènements passés et dont des avantages économiques futurs sont attendus. En norme belge, on dirait qu’il faut une source de revenus >< avantages économiques. - Comptabilisation initiale à l’actif ; Si contrôlée par l’entreprise Si on sait l’évaluer de façon durable Une immobilisation corporelle est un élément corporel détenu par l’entité pour être utilisée dans la production, soit pour être loué à des tiers soit encore à des fins administratives, dont on s’attend à ce qu’ils produisent des avantages économiques durant plusieurs exercices futurs. Amortissement = répartition systématique du montant amortissable d’un actif sur sa durée d’utilité. Durée d’utilité = période durant laquelle l’entité s’attend à utiliser un actif, actif qui doit produire des avantages économiques futures. Un système d’alarme est accepté dans une immobilisation corporelle même si elle n’est pas utilisée dans la production, ni loué à des tiers, ni à des fins administratives. Un système d’alarme peut être activé car permettra des avantages économiques futures d’autres actifs. Donc un investissement de surveillance, un investissement de sécurité et de protection de l’environnement peuvent être activés. Comptabilisation initiale acquis de tiers construit ou acquis en interne Si c’est acquis de tiers, tous les coûts afin d’amener l’actif, le mettre en place et en état de fonctionnement selon l’utilisation de l’attente prévue de l’entité. Tous les frais de remise en état du site à l’échéance, démantèlement et gros entretien, dans la mesure où l’entreprise encourt cette obligation sont considérés comme des immobilisations corporelles. Ecriture ; Classe 2 À 16 (IAS 37 provision) En IAS IFRS, on amorti pas toujours la valeur brute d’un immeuble car pour ces normes ; Valeur d’acquisition - valeur résiduelle estimée Ex ; si 1.000.000 – 1.000.000 on ne doit pas amortir. On parle en actifs décomposables. La norme cite l’exemple d’un avion, d’un immeuble, d’un navire car il n’est pas logique d’amortir le moteur d’un avion alors que la carlingue va durer plus longtemps. Les parties de ces actifs ne sont pas à amortir à la même durée. Il faut ventiler le montant initial en ces différentes parties constitutives pour pouvoir les amortir sur leur durée d’utilité. Les coûts d’entretien doivent également être inscrits en classe 2 même si le coût est à venir. (chez nous c’est considéré comme une provision) IAS 23 Les coûts d’emprunt. Ils doivent être activés. (chez nous ce sont des intérêts intercalaires) C’est donc amorti et ça peut être décomposé si les emprunts sont de durée différente. Inclusion des coûts jusqu’à ce que l’actif soit en état et en fonction de l’attente de la direction. - On ne peut pas inclure les coûts suivants en actif ; Les frais d’ouverture d’une nouvelle installation Les pertes opérationnelles initiales si insuffisance dans la demande Les frais de lancement de nouveaux produits. On est dans une optique financière donc obligation de faire des calculs de rendements actuariels. Il faut actualiser. IAS16 + IAS 23 coût d’emprunt - IAS 20 si déduction du subside en classe 2 - valeur résiduelle si matériel + Actualisation du prix d’acquisitions des obligations futurs. Exercice Une entreprise érige un équipement industriel pour 2 millions, celui-ci devra être démonté au terme de la période d’exploitation qui est de 10 ans et le site remis en état. Le taux d’intérêt est de 7% (pour actualiser les flux) Le cout de démantèlement est estimé à 200 000€ dans 10 ans. Passe les écritures. 200.000 = 101.670 (1,07)10 IC 2.000.000 Frais de remise en état (classe 2) 101.670 A 44 16 1,07 Exposant 10 1,97 101.670 2.000.000 101.670 1,07 Exposant 9 1,07 Exposant 8 1,07 Exposant 7 1,838 1,718 1,605 108.786 différence ; 108786-101670=7116 116.401 différence ; 116401-108786= 7615 124.549 différence ; 124549-116401= 8148 On va prendre en 65 charges financières ; 7116 la 1ère année, puis 7615 la 2ème année, puis 8148 la 3ème année, IAS 38 Immobilisations incorporelles La norme doit être appliquée à la comptabilisation d’immobilisations incorporelles. Sauf ; Les immobilisations incorporelles entrant dans le champ d’application d’une autre norme. Les actifs financiers définis dans IAS 39 La comptabilisation et l’évaluation des actifs de prospection et d’évaluation IAS 6 Les dépenses encourues par le développement et l’extraction de minerais, pétrole, gaz naturel et autres ressources similaires non renouvelables. Autre norme qui s’applique ; Immobilisations détenues par une entité en vue de leur vente dans le cadre de son activité ordinaire IAS 2 Stocks Actifs d’impôt différé IAS 12 Impôt sur résultat Contrats de location IAS 17 Actifs résultant d’avantages du personnel IAS 19 Actifs financiers IAS 39 Goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises IFRS 3 Un marché actif est un marché pour lequel sont réunies toutes les conditions suivantes ; Les éléments négociés sur ce marché sont homogènes On peut normalement trouver à tout moment des acheteurs et des vendeurs consentants Les prix sont mis à la disposition du public L’amortissement = la répartition systématique du montant amortissable d’une immobilisation incorporelle sur sa durée d’utilité. Un actif est une ressource ; Contrôlée par une entité du fait d’évènements passés Et à partir de laquelle on s’attend à ce que des avantages économiques futurs v-bénéficient à l’entité. La valeur comptable = le montant pour lequel un actif est comptabilisé au bilan après déduction du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur relatifs à cet actif. Le coût = le montant de trésorerie payés ou la juste valeur de toute autre contrepartie donnée pour acquérir un actif au moment de son acquisition ou de sa construction. Le montant amortissable = le coût d’un actif ou tout autre montant substitué au coût diminué de sa valeur résiduelle. Le développement = l’application des résultats de la recherche ou d’autres connaissances à un plan ou un modèle en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services , avant le commencement de leur production commerciale ou de leur utilisation. La valeur spécifique à l’entité = la valeur actualisée des flux de trésorerie qu’une entité attend de l’utilisation continue d’un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d’utilité ou qu’elle prévoit d’encourir lors de l’extinction d’un passif. La juste valeur d’un actif = le montant pour lequel cet actif pourrait être échangé entre des parties bien informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale. Une perte de valeur = le montant de l’excédent de la valeur comptable d’un actif sur sa valeur recouvrable. Une immobilisation incorporelle = un actif non monétaire identifiable sans substance physique. Les actifs monétaires désignent le montant en numéraire détenu et les actifs à recevoir en numéraire pour des montants fixes ou déterminables. La recherche = une investigation originale et programmée entreprise en vue d’acquérir une compréhension et des connaissances scientifiques ou techniques nouvelles. La valeur résiduelle d’une immobilisation incorporelle = le montant estimé qu’une entité obtiendrait à ce jour de la sortie de l’actif après déduction des coûts de sortie estimés, si l’actif avait l’âge et se trouvait déjà dans l’état prévu à la fin de sa durée d’utilité. La durée d’utilité est ; - Soit la période pendant laquelle l’entité s’attend à utiliser un actif - Soit le nombre d’unités de production ou d’unités similaires que l’entité s’attend à obtenir de l’actif. Un actif satisfait au critère d’identifiabilité dans la définition d’une immobilisation incorporelle lorsqu’il ; - Est séparable, c’est-à-dire qu’il peut être séparé de l’entité et être vendu, transféré, concédé par licence, loué ou échangé, soit de façon individuelle, soit dans le cadre d’un contrat, avec un actif ou un passif liés - Ou résulte de droits contractuels ou autres droits légaux, que ces droits soient cessibles ou séparables de l’entité ou d’autres droits et obligations. Une immobilisation incorporelle doit être comptabilisée si, et seulement si ; - Il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à l’actif iront à l’entité - Et le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable. Le coût d’une immobilisation incorporelle acquise séparément comprend ; - So n prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux. - Tout coût, directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue. Exemples de coûts directement attribuables ; - Les coûts des avantages du personnel résultant directement de la mise en état de fonctionnement de l’actif - Les honoraires résultant directement de la mise en état de fonctionnement de l’actif - Les coûts test de bon fonctionnement de l’actif Exemples de dépenses qui ne font pas partie du coût d’une immobilisation ; - Les coûts de lancement d’un nouveau produit ou service (y compris publicité et promotion) - Les coûts de l’exploitation d’une activité dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients (y compris coût de formation du personnel) - Les frais administratifs et autres frais généraux. L’intégration des coûts dans la valeur comptable d’une immobilisation incorporelle cesses lorsque l’actif se trouve dans l’état nécessaire pour être exploité de la manière prévue par la direction. Les coûts suivants ne sont pas inclus dans la valeur comptable d’une immobilisation incorporelle ; - Les coûts encourus alors qu’un actif capable de fonctionner de la manière prévue par la direction reste à mettre en service - Les pertes opérationnelles initiales telles que celles qui sont encourues pendant que se développe la demande pour la production de cet actif. Le goodwill généré en interne ne doit pas être comptabilisé en tant qu’actif. Aucune immobilisation incorporelle résultant de la recherche (ou de la phase de recherche d’un projet interne) ne doit être comptabilisé, elles doivent être comptabilisées en charges lorsqu’elles sont encourues. Exemples ; - Les activités visant à obtenir de nouvelles connaissances - La recherche d’applications de résultat de la recherche ou d’autres connaissances ainsi que leur évaluation et le choix retenu in fine - La recherche d’autres matériaux, dispositifs, produits, procédés… - La formulation, conception, évaluation d’autres possibilités de matériaux, dispositifs, produits… Une immobilisation incorporelle résultant du développement (ou de la phase de développement d’un projet interne) doit être comptabilisée si, et seulement si, une entité peut démontrer tout ce qui suit ; - La faisabilité technique nécessaire à l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente - Son intention d’achever une immobilisation incorporelle et de l’utiliser ou de la vendre - Sa capacité à utiliser ou à vendre l’immobilisation incorporelle - La façon dont l’immobilisation incorporelle génèrera des avantages économiques futurs probables. - La disponibilité des ressources techniques, financières appropriées pour achever le développement et utiliser ou vendre l’immobilisation incorporelle - Sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle au cours de son développement. Après sa comptabilisation initiale, une immobilisation incorporelle doit être comptabilisée à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Après sa comptabilisation initiale, une immobilisation incorporelle doit être comptabilisée pour son montant réévalué correspondant à sa juste valeur à la date de la réévaluation, diminué du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des pertes de valeur ultérieures. Si une immobilisation incorporelle appartenant à une catégorie d’immobilisations incorporelles réévaluées ne peut pas être réévaluée parce qu’il n’existe pas de marché actif pour cet actif, celle di doit être comptabilisée au coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Si la juste valeur d’une immobilisation incorporelle réévaluée ne peut plus être déterminée par référence à un marché actif, la valeur comptable de cet actif doit être son montant réévalué à la date de la dernière réévaluation faite par référence à un marché actif, diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes ultérieurs. Si la valeur comptable d’une immobilisation incorporelle augmente à la suite d’une réévaluation, l’augmentation doit être créditée directement en capitaux propres sous la rubrique écarts de réévaluation. Toutefois, l’augmentation soit être comptabilisée en résultat dans la mesure où elle compense une diminution de réévaluation du même actif, précédemment comptabilisée en résultat. Lorsqu’à la suite d’une réévaluation, la valeur comptable d’une immobilisation incorporelle diminue, cette diminution doit être comptabilisée en résultat. Toutefois, une diminution de la réévaluation doit être directement imputée en capitaux propres sous la rubrique Ecart de réévaluation dans la mesure où l’écart de réévaluation présente un solde créditeur au titre de ce même actif. Les Immobilisations Incorporelles sont ; - des actifs identifiables - non monétaires - sans substance physique - ils sont utilisés soit dans la production, utilisés dans les B&S, loué à des tiers, à des fins administratives Par identifiable on entend une immobilisation qui peut être évaluée séparément ou résultant d’un droit contractuel. On veut exclure le goodwill. Goodwill= FILLE A______________________P Machine 120 K 100 Cash 10 Réserve 20 Bénéfice 10 Mère; Avant l’achat A______________________P Cash 150 K 150 Après l’achat A_____________________P 28 150 K 150 Consolidation ; A______________________P Machine 12O K 150 GW 20 Cash 10 Goodwill= (100+20+10=130) Passif de la fille – 28 de la mère de 150 soit 20 Goodwill est un poste non monétaire, incorporel qui n’est pas identifiable, ne pouvant pas être évalué séparément. Voir IFRS 3 IFRS3 goodwill=Le goodwill est évalué comme la différence entre ; - le total des éléments suivants ; la juste valeur à la date d’acquisition de la contrepartie transférée le montant de tout intérêt minoritaire dans le cas d’un regroupement d’entreprises réalisé par étapes, la juste valeur à la date d’acquisition des parts de capitaux propres que l’acquéreur détenait antérieurement dans l’entreprise active - le montant net, à la date d’acquisition, des actifs identifiables acquis, et des passifs assumés. Si la différence est négative, l’excédent est comptabilisé en résultat en tant qu’acquisition à des conditions avantageuses. Quelles sont les immobilisations incorporelles ? Liste clients Brevets Licences Formules et autres technologies Droit de distribution Carnet de commandes Marques Quota d’importation Etc.….. A quelles conditions peut- on inscrire cela en IC selon la norme IAS 38 ? - Il faut que ces immobilisations incorporelles génèrent des avantages économiques futurs basés sur des hypothèses raisonnables documentés - La capacité de pouvoir en faire une estimation fiable. Les pertes opérationnelles ne peuvent pas être activées. La norme stipule que les marques, les titres de magazine et fichiers clients générés en interne ne peuvent pas être activés. En comptabilité belge, on peut parfois activés les frais de restructuration, ce qui n’est pas le cas en IAS. Les frais de recherche et développement ; Interdiction formelle d’activer tous les frais de recherche. Il ya 6 conditions pour inclure les frais de développement en immobilisation incorporelle. Faisabilité soit assurée Capable de montrer des avantages économiques futurs Disposer des techniques ? ? ? Si des frais ne correspondaient pas à une des 6 conditions et qu’on les a pris en charge, une fois pris en charge, même si après les frais répondent à la condition, interdiction d’activer ces frais. Peut-on réévaluer les immobilisations incorporelles ? EN IAS, oui, autorisation. Peuvent être rapportés à leur juste valeur, diminuée du cumul des amortissements. Juste valeur = Montant pour lequel un bien sera échangé entre 2 parties, bien informées, consentantes et dans des conditions normales de marché. Il faut qu’il y ait un marché actif pour les immobilisations incorporelles. Ex ; taxi, quota de pêche…ce sont des marchés actifs. Le SIC32 Coûts liés aux sites web ; dit qu’un site internet en interne ne peut pas être activé, à l’exception si on peut prendre des commandes par ce site, il y a des avantages économiques directs par le développement de ce site. Si le site est développé que pour de la publicité charges. On peut réévaluer les immobilisations corporelles et incorporelles - Soit on opte pour le modèle du coût amorti - Soit on adopte pour ces éléments d’actif la méthode de la réévaluation. Quand on réévalue, on remplace la valeur nette comptable par la juste valeur (fair value). Pour les incorporels, il faut qu’il y ait un marché actif. La règle de base est que si on a 10 (valeur nette comptable) et que la valeur est 12 (juste valeur), on met 2 en écart de réévaluation. Réévaluation successive Sauf si sur le même actif, si 9 la 1ère année qu’on a passé en charge, on prend 1 en produit, et si la 2ème année c’est 12, quand on prit en écart de réévaluation, on annule l’écart de réévaluation de 2, et on met 1 en écart de réévaluation. Si la juste valeur est 9, on met 1 en charge. Exemple ; Un immeuble dont la valeur comptable est de 500.000 et des amortissements actés de 100.000. Modèle de réévaluation opté. Expertise donne une valeur de 800.000 1ère méthode ; Amortissements actés A Ecart de réévaluation Immobilisation corporelle A Ecart de réévaluation 100.000 100.00 300.000 300.00 2ème méthode ; Immobilisation corporelle A Ecart de réévaluation Ecart de réévaluation A Amortissements actés 1.000.000 - 200.000 800.000 valeur nette comptable 500X800=1000 400 100X800=200 400 On garde les proportions. Expertise 750.000 500.000 -100.000 400.000 500.000 (100.000-500.00) 500.000 100.000 (200.000-100.000) 100.000 500.000 -100.000 400.000 valeur nette comptable 500X750= 937,50 400 100X750=187,50 400 IC 437,50 (937,50-500) A ecart 437,50 Ecart 87,50 (187,50-100) A Amortissement 87,50 IFRS 3 Regroupement d’entreprises L’acquéreur doit, à la date d’acquisition ; - Comptabiliser le goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises en tant qu’actif - Et évaluer initialement ce goodwill à son coût, celui-ci étant l’excédent du coût du regroupement d’entreprise sur la part d’intérêt de l’acquéreur dans la juste valeur nette des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables. Le goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises représente un paiement effectué par l’acquéreur en prévision d’avantages économiques futurs générés par des actifs qui ne peuvent être identifiés individuellement et comptabilisés séparément. Après la comptabilisation initiale, l’acquéreur doit évaluer le goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises à son coût diminué du cumul des pertes de valeur. Le goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises ne doit pas être amorti. L’acquéreur doit faire un test de dépréciation 1X/an ou plus fréquemment si des évènement sou changements de circonstances indiquent qu’il se peut qu’il soit déprécié selon IAS 36. IAS 36 Les dépréciations La norme doit s’appliquer à la comptabilisation de la dépréciation de tous les actifs autres que ; - Les stocks IAS 2 - Les actifs générés par des contrats de construction IAS 11 - Les actifs d’impôt différé IAS 12 - Les actifs générés par des avantages du personnel IAS 19 - Les actifs financiers IAS 39 Une entité doit apprécier à chaque date de reporting s’il existe un quelconque indice qu’un actif peut avoir subi une perte de valeur. S’il existe un tel indice, l’entité doit estimer la valeur recouvrable de l’actif. Qu’il y ait indice de perte de valeur ou non, une entité doit aussi ; - Tester annuellement une immobilisation incorporelle, à durée d’utilité indéterminée ou une immobilisation incorporelle qui n’est pas encore prête à être mise en service, en comparant sa valeur comptable à sa valeur recouvrable. - Effectuer un test de dépréciation du goodwill acquis lors d’un regroupement d’entreprises. La valeur recouvrable d’un actif = la valeur la plus élevée entre sa juste valeur diminuée des coûts de la vente et sa valeur d’utilité. La durée d’utilité est - Soit la période pendant laquelle l’entité s’attend à utiliser un actif - Soit le nombre d’unités de production que l’entité s’attend à obtenir de l’actif. S’appliquent aux ; - immobilisations corporelles - immobilisations incorporelles - immobilisations financières - au goodwill - éléments dans IFRS 33 Ne s’appliquent pas aux stocks (IAS 2), les actifs d’impôt différé (IAS12), les actifs financiers (IAS39). Définit quand il faut enregistrer des pertes de valeur. Test de dépréciation = impairment test La norme dit qu’il faut enregistrer des pertes de valeur quand la valeur nette comptable est > à la valeur recouvrable. La valeur recouvrable est définie comme la valeur la plus élevée entre la juste valeur (fairvalue) et la valeur d’utilité. Si la VNC = 100 et une valeur recouvrable =102, il n’y a pas de perte de valeur à enregistrer. (Juste valeur = 98 et valeur d’utilité=102) La juste valeur est souvent la valeur de marché. La valeur d’utilité est la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs attendus de l’utilisation de l’actif et de sa vente à la fin de la période d’utilisation. Dans quel cas utilise-t-on plutôt la valeur d’utilité plutôt que la juste valeur ? En norme belge, enregistrement d’une moins value si durable d’une réduction de valeur sur les participations 28. En IAS, durable ou pas, on enregistre une perte de valeur. Voir article IAS 36 Groupe Bruxelles Lambert. On parle de valeur d’utilité pour les immobilisations incorporellesIFRS 33 Goodwill. Quand on a acheté une boite à un prix > à son actif net, la différence va en goodwill. Fille _________________________ IC 50 Capital 100 Cash 70 Réserve 20 Mère achète 100% de la fille __________________________ IC 10 Capital 165 28 fille 140 Cash 15 Consolidation; __________________________ IC 60 Capital 165(le capital va toujours être le capital de la mère) Goodwill 20 Cash 85 IFRS33 regroupement d’entreprise. Il faut faire un test de dépréciation. Par ex, pour une photocopieuse, immobilisation corporelle, la norme dit qu’on va utiliser la notion UGT définie comme le plus petit groupe identifiable d’actif dont l’utilisation continue génère des entrées de trésorerie qui sont largement indépendantes d’autres groupes d’actif. On regarde l’ensemble des actifs d’une filiale. La norme IAS36 indique avec précision la fréquence de ces tests de dépréciation. Immobilisation Corporelle - on va les amortir sur une durée Pas de test annuel sauf s’ils existent des indices internes ou externes indiquant une perte de valeur. Immobilisation Incorporelle - on va les amortir sur une durée (rare) Pas de test annuel sauf s’ils existent des indices internes ou externes indiquant une perte de valeur. - si durée de vie illimitée on ne fait pas d’amortissement Test de dépréciation chaque année Immobilisation Financière - pas d’amortissement Test de dépréciation chaque année Les indices de dépréciation de valeur sont ; IAS36.12 - Internes : panne de la machine, degré d’utilisation de la machine, machine ne générant plus la production habituelle, changement technologique, dégradation, modification de la performance - Externes : nouvelle machine sur le marché produisant mieux, le taux d’intérêt qui change,… Ex ; VNC=8 Juste valeur= 7 Valeur utilité 8,5 En 2009 Opportunité de pratiquer un test de dépréciation si taux change ? Elément externe qui justifie un test, si taux d’I augmente la valeur d’utilité peut se rapprocher de 7,5 on prend donc la valeur la plus grande entre la juste valeur et la valeur d’utilité donc on prendra la valeur d’utilité. Perte de valeur prise en charge sauf si on avait opté pour le modèle de réévaluation plutôt que le cout amorti, si dans ce modèle on a réévalué donc pris en compte des écarts de réévaluation, dans ce cas la perte de valeur vient diminuer l’écart de réévaluation. IAS 2 Les stocks La norme IAS 2 s’applique à tous les stocks. Sauf ; - Les travaux en cours générés par des contrats de construction y compris les contrats directement connexes de fourniture de services (IAS 11) - Les instruments financiers - Les actifs biologiques relatifs à l’activité agricole et la production agrile au moment de la récolte (IAS 41) La norme ne s’applique pas à l’évaluation des stocks détenus ; - Par les producteurs de produits agricoles et forestiers, la production agricole après récolte et les minéraux et produits d’origine minérale - Par les courtiers arbitragistes de marchandises qui évaluent leurs stocks à la juste valeur – les coûts de vente. Les stocks sont des actifs ; - Détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité - En cours de production pour une telle vente - Sous forme de matières 1ères ou de fournitures devant être consommées dans le processus de fabrication ou de prestations de services. La valeur nette de réalisation= le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité – les coûts estimés pour l’achèvement – les coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente. La juste valeur = le montant pour lequel un actif pourrait être échangé ou un passif éteint entre parties bien informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale. Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. Le coût des stocks doit comprendre ; - Tous les coûts d’acquisition - Les coûts de transformation - Les autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. - Les coûts d’emprunt IAS 23 Le coût d’acquisition des stocks comprennent ; - Le prix d’achat - Les droits de douane - Les autres taxes Les frais de transport Les frais de manutention Les autres coûts directement attribuables à l’acquisition des produits finis, matières 1ères et des services Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d’acquisition. Les coûts de transformation des stocks comprennent ; - Les coûts directement liés aux unités produites (main d’œuvre directe) - L’affectation systématique des frais généraux de production fixes et variables qui sont encourus pour transformer les matières 1ères en produits finis. Les frais généraux de production fixes = les coûts indirectes de production qui demeurent relativement constants indépendamment du volume de production (amortissement, entretien bâtiment, frais de gestion) Les frais généraux de production variables = les coûts indirects de production qui varient directement ou presque directement en fonction du volume de production (matières 1ères indirectes, main d’œuvre indirecte) L’affectation des frais généraux fixes de production aux coûts de transformation est fondée sur la capacité normale des installations de production. La capacité normale de production=la production moyenne que l’on s’attend à réaliser sur un certain nombre de périodes ou de saisons dans des circonstances normales, en tenant compte de la perte de capacité résultant d’un entretien planifié. Le montant des frais généraux fixes affecté à chaque unité produite n’est pas augmenté par suite d’une baisse de production ou d’un outil de production inutilisé. Les frais généraux non affectés sont comptabilisés comme une charge de la période au cours de laquelle ils sont encourus. Dans des périodes de production anormalement élevée, le montant des frais généraux fixes affectés à chaque unité produite est diminué de telle sorte que les stocks ne soient pas évalués au dessus du coût. Les frais généraux variables de production sont affectés à chaque unité produite sur base de l’utilisation effective des installations de production. La pratique consistant à déprécier les stocks au dessous du coût pour les ramener à leur valeur nette de réalisation est cohérente avec le principe suivant lequel les actifs ne doivent pas figurer pour un montant supérieur au montant que l’on s’attend à obtenir de leur vente ou de leur utilisation. Lorsque les stocks sont vendus, la valeur comptable de ces stocks doit être comptabilisée en charges de la période au cours duquel les produits correspondant sont comptabilisés. Le montant de toute dépréciation des stocks pour les ramener à leur valeur nette de réalisation et toutes les pertes de stocks doivent être comptabilisés en charges de la période au cours de laquelle la dépréciation ou la perte se produit. Le montant de toute reprise d’une dépréciation des stocks résultant d’une augmentation de la valeur nette de réalisation doit être comptabilisé comme une réduction du montant des stocks comptabilisé en charges de la période au cours de laquelle la reprise intervient. En règle générale on parle de date d’acquisition et de date de clôture. Les stocks détenus pour être vendus. Les coûts comprennent ; - les coûts d’acquisition - les coûts de transformation (matières 1ères, main d’œuvre et frais généraux) - les autres coûts engagés pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent Mais pas les différences de conversion de monnaies étrangères Le cout d’acquisition peut inclure ; - les frais accessoires (taxes non récupérables, droits de douane) - déduire les RRR - inclure IAS23 les coûts d’emprunt dans le cas d’un actif qui exerce une longue période de préparation avant d’être vendu Les stocks acquis de tiers ; Exemple 1. 1000X50= 50000 50000-5%=47500 47500+4500+4000=56000 56000X3%=1680 56000- 1680 =54320 Encours de production ; En norme belge, on inclut l’ensemble des couts directs de production et le cout indirect. Le cout indirect comprend les frais variables et les frais fixes. Si on désire utiliser un direct cost plutôt qu’un full cost (full cost c’est si on inclut les charges indirectes), on peut en le mentionnant dans l’annexe. En norme IAS, on ne peut pas déroger à l’obligation d’inclure les charges indirectes. Obligation de faire du full cost mais attention à l’allocation de certaines charges, qui ne peuvent être faites que sur base d’une capacité normale attendue de production. Le but est d’éliminer les variations de volume d’activité donc éliminer l’influence qu’aurait une sous évaluation sur l’imputation des charges indirectes. Exercice « capacité normale attendue de production » Imputation rationnelle. T1 100.000 T2 95.000 95% T3 110.000 110% Charges variables prod 300.000 285.000 330.000 Charges indirectes fixes 500.000 500.000 475.000 500.000 550.000 Charges indirectes 800.000 785.000760.000 830.0000- 880.000 Cout unitaire 8 (800000/100000) 8,26 8 7,55 8 reste 7,55 c) 10.000X 8 10.000X8 10.000X 7,55 Comme on a un niveau d’activité de 95% on ne pourra prendre que 95% de 500.000 donc 475.000 Moins de frais fixes car moins de production. On ne fait l’imputation rationnelle que lorsqu’on est en sous-évaluation. On ne peut pas geler en stock des charges fixes dans la mesure où la production effective est moindre que la production espérée. On a pas envie que si l’activité n’est pas celle espérée on se retrouve avec trop en stock. En cas de sur activité, on garde la valeur telle quelle, tant mieux le cout unitaire est moindre, pas d’imputation rationnelle. A retenir ; - IAS2 full cost (cout direct+cout indirecte variable + cout indirect fixe) Attention imputation rationnelle pour les charges indirectes fixes de production (salaire du contremaître) Imputation rationnelle principalement quand sous évaluation pour ne pas gonfler des actifs. Les coûts à ne pas prendre en stock; les frais généraux, les déchets de fabrication, les frais de commercialisation. Exercice 3 ; La société BBB… Matières 1ères : 25.000 Charges directes : 22.000 Charges indirectes variables : 8.500 Chagres indirectes fixes : 85% X 9.500= 8075 Total 63.575 Couts restants à supporter Matières 1ères : 13.000 Charges directes : 12.000 Charges indirectes variables : 5.300 Charges indirectes fixes : 85% X 4500= 3.825 Frais de distribution 3.500 Total 37.625 63.575 + 37.625 = 101 .200 Prix vente : 95.000 Réduction de valeur : 6.200 Si on a des biens fongibles= biens changeables ou qu’on peut compter, il y a différentes manières de valoriser les stocks en fin de période ; La norme n’autorise pas la méthode LIFO. (Dernière entrée, 1ère sortie). On utilise la méthode FIFO (1ère entrée, 1ère sortie), ca rapproche de la valeur de marché, car va rester dans le stock la valeur des dernières entrées ou la méthode du coût moyen pondéré. IAS 37 Définition d’une provision en droit belge ? Afin de couvrir les pertes et charges nettement circonscrites quant à leur nature (on doit savoir de quoi il s’agit, devis) mais à la date de clôture sont ou certaines ou probables mais indéterminées quant à leur montant. IAS ? C’est un passif dont l’échéance et le montant sont incertains. - C’est une obligation soit juridique soit implicite. Implicite= l’entreprise indique aux tiers par ses déclarations qu’elle assumera certaines responsabilités. Doit résulter d’évènements du passé Il faut qu’on puisse faire une estimation fiable Il faut une sortie de ressources Si ces 4 conditions ne sont pas remplies, mention de « passif éventuel » sera faite dans l’annexe. Interdiction de faire des provisions pour ; - des grosses réparations (vont se retrouver en immobilisé dans les frais de démantèlement) IAS16 - des risques généraux - des pertes d’exploitation La notion de provisions est totalement différente qu’en droit belge. Dans le cas d’un litige en cours, on va voir si c’est +/- probable ou improbable d’avoir une sortie de ressource au terme du processus quand le verdict sera donné. Cas particulier IAS37.66 ; Si entreprise a un contrat déficitaire (coûts pour satisfaire son obligation contractuelle donc obligation juridique sont supérieurs aux avantages du contrat, il faudra faire une provision. Cas des restructurations ; Décision du conseil d’administration en norme belge. Pour les normes IAS il ne suffit pas qu’il y ait une décision du conseil, faut aussi une obligation implicite puisque les gens ont été informés. Pour toutes les normes IAS IFRS, il est imposé de donner des tas d’information en annexe. Ici, la norme dit qu’il faut fournir une information pour ….. , une description pour ….., une indication pour …… Dans l’arbre de décision on parle soit de provision soit de passif éventuel. Passif éventuel =Obligation potentielle résultant d’évènements passés dont l’existence ne sera constatée que par la survenance d’un ou de plusieurs évènements futurs, incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l’entreprise. (Pas étudier passif éventuel) Exercice 1 ; Garantie de 20 ans 10 prochaines années Coût réparation 3 millions € Coût estimé 20 millions € Faut-il enregistrer une provision ? Il ya qq chose de probable et qq chose de possible. Il y aura des sorties de ressource, il y a un cadre juridique, cela résulte de construction du passé et l’estimation qui en est faite est basée sur des études, d Le premier ; Période de garantie, probabilité très importante. De fortes probabilités provision La seconde ; il est peu probable, estimation 30% donc non probable pas de provision. Exercice 2 ; Pertes d’exploitation donc pas de provision. Il est interdit de provisionner pour des pertes futures mais on peut provisionner pour les pertes sur le contrat de location. On ne sait pas s’il y a un contrat. - - Contrats déficitaires Plan de restructuration (faut la création d’une attente auprès des travailleurs) Garantie Pollution du sol ; notion d’obligation juridiquement contraignante Pollution du sol ; obligation implicite Exploitation pétrolière offshore, on va prendre comment les 90% en classe 2 ou débit de la classe 6 ? provision en classe 2 à amortir sur la durée d’exploitation. Fermeture d’une division Obligation d’installation de filtres à fumée, pas de provision, car obligation pour 30/06/N+1 On provisionne pour les amendes à payer alors qu’obligation de filtre, mais on ne peut pas provisionner en disant qu’on va le faire, car on peut utiliser un autre procédé pour éviter ces coûts. Coûts de recyclage du personnel Annulation d’un contrat de location Garantie de crédit accordée par l’entité A à B Etc Notion implicite plutôt que juridique ? ( A rechercher) Implicite ? Substance over form. Il ne faut pas que ce soit écrit, il faut que ce soit dans la pratique courante. Ex les leasing, faut reconstitution du capital. EN France considéré comme location, alors que chez nous classe 2. IAS12 LES IMPOTS Les actifs d’impôt différé sont les montants d’impôts sur le résultat recouvrable au cours d’exercices futurs au titre ; - De différences temporelles déductibles - Du report en avant de pertes fiscales non utilisées - Du report en avant de crédits d’impôt non utilisés Les différences temporelles = les différences entre la valeur comptable d’un actif ou d’un passif au bilan et sa base fiscale. Elles peuvent être ; - Soit des différences temporelles imposables c’est-à-dire des différences temporelles qui génèreront des montants imposables dans la détermination du bénéfice imposable (perte fiscale) d’exercices futurs lorsque la valeur comptable de l’actif ou du passif sera recouvrée ou réglée. - Soit des différences temporelles déductibles c’est-à-dire des différences temporelles qui génèreront des montants déductibles dans la détermination du bénéfice imposable (perte fiscale) d’exercices futurs lorsque la valeur comptable de l’actif ou du passif sera recouvrée ou réglée. La base fiscale d’un actif ou d’un passif= le montant attribué à cet actif ou ce passif à des fins fiscales. IAS impose d’enregistrer les impôts différés actif et passif. Une différence temporelle est l’écart entre la valeur comptable d’un actif et sa base fiscale. Belgique : Année 1 : 5000 Année 2 : 5000 Année 3 : 0 Année 4 : 0 Année 5 : 0 Maison mère : Année 1 : 2000 Année 2 : 2000 Année 3 : 2000 Année 4 : 2000 Année 5 : 2000 Donne les différences temporelles. (Temporelle pour temporaire c’est dans le temps) Les DNA sont des différences non temporelles. 1er retraitement ; Bénéfice exploitation 10.000 Dotation amortissement -2.000 Bénéfice économique 8.000 Filiale en Belgique, autorisation d’amortir en dégressif. Maison mère, bilan économique et donc pas d’amortissement dégressif, amortissement 2.000 par an. Le taux d’imposition ? Belgique ; Année 1 à 2 On va payer 10.000-5.000 (amortissement) = 5.000 de base imposable 40% impôt donc 2.000 Année 3 à 5 10.000 – 0 (amortissement) = 10.000 40% impôt donc 4.000 Pour avoir le taux d’impôt apparent, on va diviser par le bénéfice économique, qui est celui de la maison mère. Belgique ; Taux d’impôt apparent 25% Maison mère ; Taux d’impôt apparent 50% Supposons que ce sont 2 sociétés différentes, Belgique = société A et maison mère= société B Pourquoi ces 2 sociétés ont une valeur différente ? La société A a déjà mangé ses économies fiscales, déjà déduit la valeur de l’immobilisé, donc on ne sait plus réduire la base imposable et payer moins d’impôt. IAS veut qu’on montre dans les comptes qu’on a déjà mangé tout l’avantage fiscal et donc on va payer plus d’impôt qu’une autre société. Dans les faits, Belgique = LE FISCAL ou LE STATUTAIRE La maison mère = LE CONSOLIDE ou L’ECONOMIQUE Si on reçoit la liasse de notre filiale on doit faire des écritures de retraitement pour mettre en conformité avec les règles de la maison mère. Pour passer de A vers B, les années 1 et 2 on passe ; Amortissement acté pour 3000 À 63 Reprise d’amortissement pour 3000 On reconnait qu’il y a une différence de traitement entre A et B. On a mangé plus l’avantage fiscal dans A, il faut mentionner que fiscalement on a déjà mangé l’avantage. 67 Charge d’impôt différé pour 1200 (40% de 3000) A Impôt différé de passif pour 1200 (40% de 3000) Pourquoi impôt différé passif ? On montre qu’on a mangé l’avantage fiscal par rapport à une autre société. Pour les années 3 à 5 ; 63 Dotation aux amortissements 2000 A Amortissements actés 2000 Impôt différé de passif 800 (40% de 2000) A 77 Produit d’impôt différé 800 (40% de 2000) Solde de l’impôt différé sur les 5 ans, va commencer avec – 1200 puis -1200 puis 800 puis 800 puis 800 = 0 ____________ Impôt différé passif_ -1200 -1200 800 800 800 1200 2400 1600 800 0 Année 1 et 2, impôt était de 2000 + 1200 (67) = 3200 donc 40% (3200/8000) Année 3 à 5, impôt était de 4000 – 800 (77) = 3200 donc 40% (3200/8000) Astuce ; si tu diminues tes charges (AA à 63), l’écriture de l’impôt différé est l’inverse 67 Charge ID à ID. 5000 5000 - 2000 2000 +3000 +3000 40% ID P&C Cumul ID P&C -1200 -1200 -1200 -2400 2000 -2000 2000 -2000 2000 -2000 800 800 800 -1600 -800 0 Eléments d’actif VC (économique)ici 8000> Base fiscale 5000 on a un impôt différé passif ex ; dégressif dans les comptes statutaires Base fiscale > VC (économique) on va pouvoir amortir encore, on n’a pas encore mangé l’avantage fiscal on a donc un impôt différé actif car on peut encore déduire de la base imposable. Elément passif VC > Base fiscale, on a un impôt différé actif Base fiscale > VC on a un impôt différé passif On a un impôt différé passif quand on a mangé l’avantage. La provision non déductible On va essayer de déterminer sa base fiscale et sa valeur comptable (économique). La valeur comptable est de 1000, la base fiscale de 0 car la provision n’est pas déductible donc pas acceptée fiscalement. Pour un passif ; VC > valeur fiscale impôt différé actif Car on veut montrer qu’on a une provision au passif du bilan qui n’a pas été accepté fiscalement. On veut montrer que la charge sera déductible dans le futur quand on aura la charge. Cas où la provision pour gros entretien en droit belge a été accepté, puis consolidation, annulation de la provision pour gros entretien car pas accepté en IAS, donc extourne de la provision 16 à 63, donc provision retourne en fond propre. Comme passage d’un différentiel (belge) à un autre (IAS) on fait 67 à Impôt différé passif car on veut montrer qu’on a déjà eu l’avantage fiscal= des latences fiscales passives qui est un synonyme d’impôt différé passif. Examen : Elément d’actif, différentiel temporel, passage d’un différentiel à un autre… Un passif d’impôt différé est comptabilisé pour refléter les conséquences fiscales futures de toutes les différences temporelles imposables sauf dans les 3 cas suivants ; - Le passif d’impôt différé est généré par la comptabilisation initiale du goodwill - La comptabilisation initiale d’un actif ou d’un passif dans une transaction qui n’est pas un regroupement d’entreprises et qui, au moment de la transaction, n’affecte pas le bénéfice comptable, ni le bénéfice imposable - Les écarts découlant des participations dans des filiales lorsque l’entité est capable de contrôler la date à laquelle la différence temporelle s’inversera et il est probable que la différence ne s’inversera pas dans un avenir prévisible. Un actif d’impôt différé est comptabilisé pour toutes les différences temporelles déductibles, les pertes fiscales inutilisées et les crédits d’impôt inutilisés dans la mesure où il est probable qu’il y aura un bénéfice imposable sur lequel ces différences pourront être imputées, sauf dans les cas suivants ; - Un actif d’impôt différé est généré pas la comptabilisation initiale d’un actif ou d’un passif, dans une transaction qui n’est pas un regroupement d’entreprises et qui, au moment de la transaction, n’influe pas sur le bénéfice comptable ni le bénéfice imposable. - Les actifs découlant des différences temporelles déductibles liés à des participations sont comptabilisés dans la mesure où il est probable que la différence temporelle se résorbera dans un avenir prévisible et qu’il y aura un bénéfice imposable sur lequel cette différence pourra être imputée. Les passifs et actifs d’impôt différé sont évalués aux taux d’impôt dont l’application est attendue au moment du règlement des passifs ou de la réalisation des actifs. Ils ne sont pas actualisés. Hors sujet ; Fonds roulement net, besoin en fonds de roulement, Achat 5 pièces à 50 donc -250, puis vente de 3 pièces à 80 donc 240 Y’a encore des pièces dans le stock. 34 Stock pour 100 à 609 pour 100 Résultat net -10 + 100 =90 On a exactement ce qu’on a gagné sur les 3 unités vendus 3 X 30 (80-50) = 90 Bilan de trésorerie IAS impose de faire un bilan de trésorerie. Est une synthèse entre le compte de résultat et le bilan. Tout bilan de trésorerie a comme objectif de reconstituer l’ensemble des mouvements qui se sont passés pour réconcilier le cash initial avec le cash final. C’est quelque chose de mathématique. Ecritures entre le bilan du 1/01/09 et 31/12/09, y’a des écritures cash et d’autres non cash. On part d’un cash de 3405 à un cash final de -41187. Y’a deux méthodes ; La méthode directe on part du cash initial pour arriver au cash final, en se disant qu’on a un certain nombre de clients qui ont payés, des fournisseurs qui ont été payés…on additionne et arrive au cash final. La méthode indirecte Cash initial Bénéfice exploitation - Résultat financier - 67/77 - 66/76 Bénéfice net + les amortissements On repart de ce bénéfice net, on ajoute ; - Les variations de créances - Les variations de dettes commerciales et d’exploitation - Les variations de dettes sociales et fiscales La Somme donne le BFR Puis - L’activité d’investissement Puis - L’activité financière On arrive au cash final. La situation financière d’une entreprise est affectée par les ressources économiques qu’elle contrôle, par sa structure financière, sa liquidité et sa solvabilité et sa capacité à s’adapter aux changements de l’environnement dans lequel elle opère. Sa liquidité et sa solvabilité sont utiles pour prédire de la capacité de l’entreprise à respecter ses engagements financiers à échéance. SA liquidité fait référence à la disponibilité de trésorerie dans un avenir proche après avoir pris en compte les engagements financiers sur la période. La solvabilité fait référence à la disponibilité de trésorerie à plus long terme pour satisfaire les engagements financiers lorsqu’ils arriveront à échéance.
