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Cadre réservé à l’administration :
Subvention reçue en 2016 :
Subvention sollicitée en 2017 :
Avis Commission :
Conseil Municipal :
euros
euros
euros
euros
16 334 N
DIGNE-LES-BAINS
« Ville de tous les sports »
DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE POUR L'ANNEE 2017
Nom de l’association
À retourner au plus tard le mercredi 11 janvier 2017
au Service Municipal des Sports,
6 avenue du Maréchal Juin 04000 DIGNE-LES-BAINS
Tél. : 04 92 31 58 13
E-mail : [email protected]
Joindre les pièces suivantes :
 1 relevé d’identité bancaire (*)
 Les statuts de l’association (pour une première demande ou en cas de modification)
 Le compte rendu de la dernière assemblée générale et le bilan d’activité de l’année écoulée
 Le justificatif du nombre et de l’âge des licenciés ou des adhérents de la saison écoulée (par
exemple, photocopie de la liste des licences fournie par la fédération ou attestation de la ligue ou
du comité)
 Le bilan financier de l’année écoulée
 Pour les clubs conventionnés : le bilan financier et le budget prévisionnel certifiés conformes par
un commissaire aux comptes
 Bilan de chaque action subventionnée l’année précédente (Fiche action)
TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN CONSIDERATION
Code des Communes
Rappel de l’article L 1611-4 modifié par la loi n°2009-526 du 12 mai 2009 – art 84 :
Toute association, œuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des
délégués de la collectivité qui l’a accordée.
Tous groupements, associations, œuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l’année en cours une
ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l’autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée
de leurs budgets et de leurs comptes de l’exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les
résultats de leur activité.
Décret N°2001-495 du 6 juin 2001
Le décret N° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi numéro 200-321 du
12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques a fixé à
23 000 euros, le montant au-delà duquel les collectivités doivent conclure une convention avec l'organisme
de droit privé qui en bénéficie, convention qui définit l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la
subvention attribuée.
La ville de Digne-les-Bains a souhaité élargir cette disposition à toutes les associations qui
perçoivent une subvention d’un montant annuel supérieur à 5 000, 00 Euros.
* Agrafer ici le RIB de l'association
~2~
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
Identification du club
Nom de l’association :
Adresse Postale :
N° Siret :
N° et date d’enregistrement préfectoral :
Date de parution au J.O :
Oui : 
Le club est-il affilié à une Fédération Nationale ?
Si oui, la, ou lesquelles :
Fédération délégataire ?
Dirigeants
Nom Prénom :
Adresse :
Président
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
Nom Prénom :
Adresse :
Trésorier
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
Secrétaire
Nom Prénom :
Adresse :
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
Contact ou Responsable technique
Nom Prénom :
Adresse :
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
~3~
Non : 
Oui : 
Non : 
NOMBRE DE LICENCIÉS OU D’ADHÉRENTS
0 – 11 ans
12 – 18 ans
– de 18 ans
F
G
Total
– de 18 ans
+ de 18 ans
F
G
Total
+ de 18 ans
TOTAL
F
G
TOTAL
Saison
précédente
Saison en
cours
Évolution des
effectifs
Adhérents habitant Digne-les-Bains :
Adhérents habitant la Communauté de Communes Asse-Bléone-Verdon (hors Digne-les-Bains) :
Adhérents habitant hors de Communauté de Communes Asse-Bléone-Verdon :
RÉSULTATS SPORTIFS OBTENUS SUR LA SAISON ÉCOULÉE
Compétitions officielles
Équipe ou
Individuel
Départementales
Régionales
Nationales ou autres
Autres titres ou récompenses obtenus pour la saison précédente et formations suivies (dirigeants,
entraineurs, arbitres…) :
~4~
BILAN FINANCIER DU DERNIER EXERCICE ARRÉTÉ AU
CHARGES
60 - Achat
Loyer
Achats non stockés de matières et de
fournitures (de bureau)
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fourniture d'entretien et de petit équipement
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
Locations (installations)
Entretien et réparation
Assurance locaux et matériel
Autres assurances
Documentation, revues
Stages, colloques, séminaires
Divers
62 - Autres services extérieurs
Licences
Publicité, publication
Réunions, réceptions, missions
Déplacements hors compétitions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires
autres
63 - Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
Rémunération des personnels
Charges sociales
Autres charges de personnel
MONTANT EN
EUROS
PRODUITS
70 - Vente de produits finis, prestations de
services,
marchandises
Prestation de services
Vente de marchandises
Sponsors, publicités
Entrées spectateurs, buvettes
Lotos, vide-greniers etc.
Cotisations
Participation aux déplacements
74- Subventions d’exploitation
Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région :
Département :
Ville de Digne-les-Bains :
Autres collectivités :
Autres recettes (précisez)
75 - Autres produits de gestion courante
65- Autres charges de gestion courante
76 - Produits financiers
66- Charges financières
77 - Produits exceptionnels
78 – Reprises sur amortissements et
provisions
67- Charges exceptionnelles
68- Dotation aux amortissements
(provisions pour renouvellement)
79 - transfert de charges
SOUS-TOTAL DES CHARGES
86- Emplois des contributions volontaires
en nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
SOUS-TOTAL DES PRODUITS
87 - Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations et dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
~5~
MONTANT EN
EUROS
BUDGET PRÉVISIONNEL DU
CHARGES
60 - Achat
Loyer
Achats non stockés de matières et de
fournitures (de bureau)
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fourniture d'entretien et de petit équipement
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
Locations (installations)
Entretien et réparation
Assurance locaux et matériel
Autres assurances
Documentation, revues
Stages, colloques, séminaires
Divers
62 - Autres services extérieurs
Licences
Publicité, publication
Réunions, réceptions, missions
Déplacements hors compétitions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires
autres
63 - Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
Rémunération des personnels
Charges sociales
Autres charges de personnel
AU
MONTANT EN
EUROS
PRODUITS
70 - Vente de produits finis, prestations de
services,
marchandises
Prestation de services
Vente de marchandises
Sponsors, publicités
Entrées spectateurs, buvettes
Lotos, vide-greniers etc.
Cotisations
Participation aux déplacements
74- Subventions d’exploitation
Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région :
Département :
Ville de Digne-les-Bains :
Autres collectivités :
Autres recettes (précisez)
75 - Autres produits de gestion courante
65- Autres charges de gestion courante
76 - Produits financiers
66- Charges financières
77 - Produits exceptionnels
78 – Reprises sur amortissements et
provisions
67- Charges exceptionnelles
68- Dotation aux amortissements
(provisions pour renouvellement)
79 - transfert de charges
SOUS-TOTAL DES CHARGES
86- Emplois des contributions volontaires
en nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
SOUS-TOTAL DES PRODUITS
87 - Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations et dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
~6~
2017
MONTANT EN
EUROS
ENCADREMENT SPORTIF ET ADMINISTRATIF DU CLUB
Effectif
Nom – Prénom (facultatif)
Qualification
Salariés
Mis à disposition par :
-
Bénévoles
PROJETS D’ACTIVITÉS ET OBJECTIFS POUR L’ANNÉE À VENIR
~7~
BILAN DE L’ACTION N°1 FINANCÉE EN 2016
Personne référente en charge de l’action
Nom Prénom :
Adresse :
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
Présentation de l’action
Catégories
 École des sports spécifique
 Pratique féminine
 Développement durable
 Suivi par le Centre Médico Sportif
 Amélioration de l’attractivité de la ville
 Mutualisation des moyens
 Formation
 Jumelage
 Stage Sportif
 Santé, prévention par le sport et éthique
 Beach Festival
 Public atteint d’un handicap
Rappel des objectifs de l’action :
Ces objectifs ont-ils été atteints ?
Si non, pourquoi ? :
Oui : 
Non : 
Partiellement : 
Oui : 
Non : 
Partiellement : 
Quels ont été les moyens utilisés ?
Rappel du public ciblé et tranche d’âge :
Ce public ciblé a-t-il été atteints ?
Si non, pourquoi ? :
Combien de personnes ont été bénéficiaires ?
En cas de renouvellement de cette opération, améliorations à apporter :
Compléments et informations que vous jugerez pertinents :
~8~
BILAN FINANCIER DE L’ACTION N°1 FINANCÉE EN 2016
CHARGES
60 - Achat
Loyer
Achats non stockés de matières et de
fournitures (de bureau)
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fourniture d'entretien et de petit équipement
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
Locations (installations)
Entretien et réparation
Assurance locaux et matériel
Autres assurances
Documentation, revues
Stages, colloques, séminaires
Divers
62 - Autres services extérieurs
Licences
Publicité, publication
Réunions, réceptions, missions
Déplacements hors compétitions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires
autres
63 - Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
Rémunération des personnels
Charges sociales
Autres charges de personnel
MONTANT EN
EUROS
PRODUITS
70 - Vente de produits finis, prestations de
services,
marchandises
Prestation de services
Vente de marchandises
Sponsors, publicités
Entrées spectateurs, buvettes
Lotos, vide-greniers etc.
Cotisations
Participation aux déplacements
74- Subventions d’exploitation
Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région :
Département :
Ville de Digne-les-Bains :
Autres collectivités :
Autres recettes (précisez)
75 - Autres produits de gestion courante
65- Autres charges de gestion courante
76 - Produits financiers
66- Charges financières
77 - Produits exceptionnels
78 – Reprises sur amortissements et
provisions
67- Charges exceptionnelles
68- Dotation aux amortissements
(provisions pour renouvellement)
79 - transfert de charges
SOUS-TOTAL DES CHARGES
86- Emplois des contributions volontaires
en nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
SOUS-TOTAL DES PRODUITS
87 - Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations et dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
~9~
MONTANT EN
EUROS
BILAN DE L’ACTION N°2 FINANCÉE EN 2016
Personne référente en charge de l’action
Nom Prénom :
Adresse :
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
Présentation de l’action
Catégories
 École des sports spécifique
 Pratique féminine
 Développement durable
 Suivi par le Centre Médico Sportif
 Amélioration de l’attractivité de la ville
 Mutualisation des moyens
 Formation
 Jumelage
 Stage Sportif
 Santé, prévention par le sport et éthique
 Beach Festival
 Public atteint d’un handicap
Rappel des objectifs de l’action :
Ces objectifs ont-ils été atteints ?
Si non, pourquoi ? :
Oui : 
Non : 
Partiellement : 
Oui : 
Non : 
Partiellement : 
Quels ont été les moyens utilisés ?
Rappel du public ciblé et tranche d’âge :
Ce public ciblé a-t-il été atteints ?
Si non, pourquoi ? :
Combien de personnes ont été bénéficiaires ?
En cas de renouvellement de cette opération, améliorations à apporter :
Compléments et informations que vous jugerez pertinents :
~ 10 ~
BILAN FINANCIER DE L’ACTION N°2 FINANCÉE EN 2016
CHARGES
60 - Achat
Loyer
Achats non stockés de matières et de
fournitures (de bureau)
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fourniture d'entretien et de petit équipement
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
Locations (installations)
Entretien et réparation
Assurance locaux et matériel
Autres assurances
Documentation, revues
Stages, colloques, séminaires
Divers
62 - Autres services extérieurs
Licences
Publicité, publication
Réunions, réceptions, missions
Déplacements hors compétitions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires
autres
63 - Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
Rémunération des personnels
Charges sociales
Autres charges de personnel
MONTANT EN
EUROS
PRODUITS
70 - Vente de produits finis, prestations de
services,
marchandises
Prestation de services
Vente de marchandises
Sponsors, publicités
Entrées spectateurs, buvettes
Lotos, vide-greniers etc.
Cotisations
Participation aux déplacements
74- Subventions d’exploitation
Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région :
Département :
Ville de Digne-les-Bains :
Autres collectivités :
Autres recettes (précisez)
75 - Autres produits de gestion courante
65- Autres charges de gestion courante
76 - Produits financiers
66- Charges financières
77 - Produits exceptionnels
78 – Reprises sur amortissements et
provisions
67- Charges exceptionnelles
68- Dotation aux amortissements
(provisions pour renouvellement)
79 - transfert de charges
SOUS-TOTAL DES CHARGES
86- Emplois des contributions volontaires
en nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
SOUS-TOTAL DES PRODUITS
87 - Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations et dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
~ 11 ~
MONTANT EN
EUROS
DESCRIPTION DE L’ACTION 2017 N°1
Personne référente en charge de l’action
Nom Prénom :
Adresse :
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
Présentation de l’action
 Nouvelle action
 Renouvellement d’action
Catégories
 École des sports spécifique
 Pratique féminine
 Développement durable
 Suivi par le Centre Médico Sportif
 Amélioration de l’attractivité de la ville
 Mutualisation des moyens
 Formation
 Jumelage
 Stage Sportif
 Santé, prévention par le sport et éthique
 Beach Festival
 Public atteint d’un handicap
Objectifs de l’action :
Quels sont les moyens utilisés ?
Public ciblé et tranche d’âge :
Combien de personnes seront bénéficiaires ?
Lieu(x) de réalisation de l’action :
Quartier relevant du périmètre du contrat de ville : centre-ville et pigeonnier :
Date de la mise en œuvre et durée de l’action :
Indicateurs et méthodes d’évaluations de l’action :
Compléments et informations que vous jugerez pertinents :
~ 12 ~
 oui
 non
BUDGET PRÉVISIONNEL DE L’ACTION 2017 N°1
CHARGES
60 - Achat
Loyer
Achats non stockés de matières et de
fournitures (de bureau)
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fourniture d'entretien et de petit équipement
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
Locations (installations)
Entretien et réparation
Assurance locaux et matériel
Autres assurances
Documentation, revues
Stages, colloques, séminaires
Divers
62 - Autres services extérieurs
Licences
Publicité, publication
Réunions, réceptions, missions
Déplacements hors compétitions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires
autres
63 - Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
Rémunération des personnels
Charges sociales
Autres charges de personnel
MONTANT EN
EUROS
PRODUITS
70 - Vente de produits finis, prestations de
services,
marchandises
Prestation de services
Vente de marchandises
Sponsors, publicités
Entrées spectateurs, buvettes
Lotos, vide-greniers etc.
Cotisations
Participation aux déplacements
74- Subventions d’exploitation
Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région :
Département :
Ville de Digne-les-Bains :
Autres collectivités :
Autres recettes (précisez)
75 - Autres produits de gestion courante
65- Autres charges de gestion courante
76 - Produits financiers
66- Charges financières
77 - Produits exceptionnels
78 – Reprises sur amortissements et
provisions
67- Charges exceptionnelles
68- Dotation aux amortissements
(provisions pour renouvellement)
79 - transfert de charges
SOUS-TOTAL DES CHARGES
86- Emplois des contributions volontaires
en nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
SOUS-TOTAL DES PRODUITS
87 - Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations et dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
~ 13 ~
MONTANT EN
EUROS
DESCRIPTION DE L’ACTION 2017 N°2
Personne référente en charge de l’action
Nom Prénom :
Adresse :
Email :
Tél. portable :
Tél. fixe :
Présentation de l’action
 Nouvelle action
 Renouvellement d’action
Catégories
 École des sports spécifique
 Pratique féminine
 Développement durable
 Suivi par le Centre Médico Sportif
 Amélioration de l’attractivité de la ville
 Mutualisation des moyens
 Formation
 Jumelage
 Stage Sportif
 Santé, prévention par le sport et éthique
 Beach Festival
 Public atteint d’un handicap
Objectifs de l’action :
Quels sont les moyens utilisés ?
Public ciblé et tranche d’âge :
Combien de personnes seront bénéficiaires ?
Lieu(x) de réalisation de l’action :
Quartier relevant du périmètre du contrat de ville : centre-ville et pigeonnier :
Date de la mise en œuvre et durée de l’action :
Indicateurs et méthodes d’évaluations de l’action :
Compléments et informations que vous jugerez pertinents :
~ 14 ~
 oui
 non
BUDGET PRÉVISIONNEL DE L’ACTION 2017 N°2
CHARGES
60 - Achat
Loyer
Achats non stockés de matières et de
fournitures (de bureau)
Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fourniture d'entretien et de petit équipement
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
Locations (installations)
Entretien et réparation
Assurance locaux et matériel
Autres assurances
Documentation, revues
Stages, colloques, séminaires
Divers
62 - Autres services extérieurs
Licences
Publicité, publication
Réunions, réceptions, missions
Déplacements hors compétitions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires
autres
63 - Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
Rémunération des personnels
Charges sociales
Autres charges de personnel
MONTANT EN
EUROS
PRODUITS
70 - Vente de produits finis, prestations de
services,
marchandises
Prestation de services
Vente de marchandises
Sponsors, publicités
Entrées spectateurs, buvettes
Lotos, vide-greniers etc.
Cotisations
Participation aux déplacements
74- Subventions d’exploitation
Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région :
Département :
Ville de Digne-les-Bains :
Autres collectivités :
Autres recettes (précisez)
75 - Autres produits de gestion courante
65- Autres charges de gestion courante
76 - Produits financiers
66- Charges financières
77 - Produits exceptionnels
78 – Reprises sur amortissements et
provisions
67- Charges exceptionnelles
68- Dotation aux amortissements
(provisions pour renouvellement)
79 - transfert de charges
SOUS-TOTAL DES CHARGES
86- Emplois des contributions volontaires
en nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
SOUS-TOTAL DES PRODUITS
87 - Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations et dons en nature
Personnel bénévole
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
~ 15 ~
MONTANT EN
EUROS
~ 16 ~