Fiche d`intention du projet - La Communauté de l`Agglomération

FICHE D’INTENTION DE PROJET PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE 2016
Titre du projet :
Renouvellement du projet
Nouveau projet
1 - Identité du « porteur » de projet
2 - Axes thématiques concernés (préciser l'(les) orientation(s) dans la (les)quel(les)
s'inscrit le projet) :
Nota bene : tout projet présenté au titre du présent appel à projet devra impérativement
s'inscrire dans au moins un des axes stratégiques, contenir au moins une des actions cadre et
s'inscrire dans l'une des modalités opérationnels du Contrat de ville de l’agglomération
creilloise (cf. tableau de programme d'actions prévisionnel ci-joint).
 Pilier :
 Axe Stratégique :
 Action cadre :
3 - Contribution aux priorités transversales du contrat de ville
Préciser l’impact attendu de l’action et la prise en compte particulière d’une ou plusieurs
priorités transversales
 la lutte contre toute forme de discrimination et la promotion de l’égalité des
chances :
 l’égalité homme/femme :
 la participation des habitants :
 l’accompagnement et l’implication de la jeunesse :
4 - Présentation du projet :
5 - Public ciblée : ………… (âge, caractéristiques, formation, origine géographique…)
6 - Lieux de réalisation du projet : …………(citer les territoires touchés et préciser s'il y a
des permanences décentralisées sur d'autres quartiers de la CAC)
6 - Nombre de personnes espérées............
7 - Identité du référent (opérationnel) du projet
Nom : ……………………………………………. Prénom : …………………………..
Adresse : …………………………………………………………………………………
Tél. : …………………………………………… Email : ……………………………….
Fonction occupée :.................................................................................................................
8 - Budget prévisionnel de l’action
CHARGES
60 - Achats
- Etudes et prestations de service
- Matières & fournitures non stockées
- Fournitures non stockables (eau, énergie…)
- Entretien et petit équipement
Euro
PRODUITS
70 - Ventes de produits, prestations de service
- Prestations de service
- Ventes de marchandises
- Produits des activités annexes
61 - Services extérieurs
- Sous-traitance générale
- Locations
- Charges locatives & de copropriété
- Entretiens et réparations
- Primes d'assurance
- Etudes et recherches
- Divers
74 - Subventions d'exploitation
POLITIQUE DE LA VILLE (PV)
ACSÉ (CUCS)
ACSÉ (ILD)
Commune ou CAC (préciser) : CAC
62 - Autres services extérieurs
- Rémunér° intermédiaires et honoraires
- Publicité, publications, relations publiques
- Déplacements, missions
- Frais postaux & de télécommunications
- Services bancaires & assimilés
- Divers
DROIT COMMUN (DC)
ARS/CPAM
Ville DC
Conseil Général de l'Oise
Conseil Régional de Picardie : Emploi solidaire
63 - Impôts, taxes & verst.assimilés
- Impôts, taxes sur rémunérations
- Autres impôts et taxes
Autres (fondations, mécénat, … - préciser)
Fonds propres sur fonctionnement
Euro
0
Conseil Général de l'Oise
0
CAF Creil
FSE
CNASEA (emplois aidés)
65 - Autres charges gestion courante
75 - Autres produits de gestion courante
- Cotisations
- Autres
76 - Produits financiers
77 - Produits exceptionnels
78 - Reprise sur amortissements et provisions
68 - Dotations aux amortissements
79 - Transfert de charges
64 -Charges de personnel
- Rénumération du personnel
- Charges patronales et autres charges
0
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES
86 - Emploi des contributions volontaires en nature
- Secours en nature
- Mise à disposition gratuite des biens & des prestations
- Personnel bénévole
0 TOTAL PRODUITS PREVISIONNELS
0 87 - Contributions volontaires en nature
- Bénévolat
- Prestations en nature
- Dons en nature
0
0
TOTAL CHARGES RÉALISÉES
0 TOTAL PRODUITS RÉALISÉS
0
FICHE D’INTENTION A RETOURNER IMPERATIVEMENT AVANT LE
……… POUR LES ACTIONS RECONDUITES ET LE ……. POUR LES
NOUVELLES ACTIONS
À l'adresse suivante :
[email protected]
Toute demande ou précision pourra également être adressée aux :
 Chef de service Développement social et urbain
 Chargé de mission Politique de la Ville