Theme 3 Chap1 Les facteurs déterminants des choix de prod Les facteurs de prod au service de l'entreprise : Travail : Qualification de la main d'oeuvre Aspect quantitatif : Volume de la pop active et durée de travail Aspect qualitatif : Niveau de qualification ( compétences, aptitudes, expérience) Capital : Ensemble des moyens de prod matériels utilisés pour prod des biens et services , se déprécie par l'usure mais peut également s'accumuler grâce à l'investissement financier dont il dépends Combinaison productive : Importants de comprendre les coûts car Combinaison productive en dépends Fixes : indépendants de la prod, (loyers par ex) Variables : dépendants du niveau de prod ( mat 1ères, energie) Directs : Charges pouvant être réduites ( main d'oeuvre, mat 1ères) indirects : Ne pouvant pas être réduites ( Assurances ) Travail capital Proportion variable de capital et de travail afin de réaliser la prod Juste équilibre des coûts de travail et de capital afin de maximiser le profit Exemple : Baisser le facteur travail et augmenter le capital en remplaçant Main d'oeuvre par Robots Porter explique que des activités de soutien (Approvisionnement, Gestion ressources humaines) et les activités principales (productions, vente) sont complémentaires et primordiales pour une entreprises afin de faire une marge. Faire ou faire faire? Quatre type d'externalisation ( faire prod une partie de son activité par une autre entreprise) Sous-traitance : Confier à autre entreprisse une partie de la réalisation de notre prod Franchise : Accorder droit d'exploiter notre marque et ses services contre rémunération Concession : Contrat qui lié concessionnaire à un concédant pour fourniture des produits à commercialiser Co-entreprise (joint venture) : Contrat passé entre plusieurs entreprise pour projet commun ( mise en commun compétences pour synergiser et partage des coûts) Theme 3 Chap2 Choix structure juridique Un entrepreneur pour son activité peut choisir : EI ( un seul et même patrimoine ) Ou Société : (deux patrimoines distincts ) Seul EURL ( entreprise unipers à respons limitées ) Plusieurs SA ou SARL ou SAS Lors du lancement de la société, Capital social sert à financer lancement, associés ne sont financièrement responsable qu'a hauteur de leur apports dans ce capital social. Capital social peut être obligatoire selon la structure ( SA 37 000) (SARL 1euro) Capital peut permettre de mettre en confiance et convaincre banques et investisseurs Une entreprise peut avoir finalité non lucrative voire sociale : Association Pas imposée sur bénéfices mais ne peut pas distrib benef à ses membre pour ne pas concu autres sociétés Mais une entreprise peut avoir finalité sociale ET solidaire : SCOP ( ex vidéo) Tous les salariés sont alors propriétaires et possèdent pouvoir de décision égalitaire, salaire et horaires sont alors décidés et votés par les employés, le partage du profit est équitable. Benef est divisé en parts : Min 25% aux employés Part pour salariés associés max 33% et une part destinée au dev de l'entreprise min 16% Certaines sociétés ne protègent pas le patrimoine ( responsabilité indéfinie des associés) SNC SCA SCP Patrimoine privé des associés est aussi engagé Protection du conjoint dépends du choix de régime matrimonial : Communauté de biens réduite aux acquêts : Bien acquis avant mariage conservé MAIS pas après mariage, peu de sécu pour le conjoint Séparation biens : pas de patrimoine commun Chap3 L'évolution de la structure juridique Une entreprise peut changer de structure juridique, nous allons voir les raison Raisons économique - Facilité d'entrée de nouveaux fournisseurs Unipersonnelle Pluripersonnel = capital ouvert, permet de compléter emprunts avec de nouveaux fonds -Simplification de fonctionnement de l'entreprise permet d'avoir une structure plus flexible ex : Changer pour SARL, plus simple, souple à diriger Raisons légales Raisons patrimoniales -Benéficier d'une personnalité morale Passer de EI vers EURL ou SASU permet d'avoir un patrimoine propre à la société, pas de poursuite sur patrimoine personnel -Transmettre l'entreprise à ses salariés Transformation en SCOP pour partager revenus de l'entreprise et permettre préservation emplois, implication forte des salariés dans reprise, outils financiers adaptés au rachat -Adopter une forme juridique imposée Transformer structure en SA permet introduction en bourse -Transmettre l'entreprise à ses héritiers Si possesseur d'une EI décède, elle sera paralysée, forme sociétaire permet d'être à l'EI d'être divisée en action faciles à transmettre. Chap4 La gestion des risques inhérents à l'activité de l'entreprise Risques liés aux infractions commises par l'entreprise Condition de mise en oeuvre de la responsabilité de l'entreprise : Responsabilité pénale engagée par une personne engagée lors ce qu'elle commet une infraction pénale (acte définit comme répréhensible par la loi) Depuis 1994, personnes morales (entreprises) en plus des personnes physiques peuvent voir leur responsabilité pénale engagée Sociétés peuvent donc être pénalement responsables Viennent alors des sanctions comme des amendes ou des peines de prison Risques liés aux dommages causés par l'entreprise Pénale = Punit (amende, prison) Responsabilité Civile = Réparer ( dommages, intérêts) Peut être engagée pour tout type de dommage, causé par entreprise ses salariés, ou ses produits Si dommage à origine mauvaise ou non-execution, Responsabilité civ contractuelle imprudence, négligence, = responsabilité délictuelle Lors de Respons civ contractuelle, entreprise peut convenir de limiter réparation du dommage à un certain montant = Clause limitative de respons, ne fonctionne pas en cas de faute lourde, ou manquement a l'obliga essentielle Risques liés aux dommages subis par l'entreprise -Dommages subis du fait de l'inexecution d'un contrat - Dommages subis du fait d'un évènement extracontractuel De la part: d'un client = défaut de paiement d'un fournisseur = retard livraison d'un prestataire = malfaçons Catastrophes nat incendie, degats des eaux , vols
