Les éléments du Bulletin de Paie 1-Le Salaires Brut 1-1 Le Salaire de Base Nombre d'heures Normales * Taux horaire Normal 1-2 Les Heures Supplémentaires Le salaires est majoré : De 25% Entre 6H et 21H De 50 % Entre 21H et 6H De 50% Entre 6H et 21H ( Repos hebdomadaires ) De 100% Entre 21H et 6H ( Repos Hebdomadaires ) 1-3 Primes Primes légal La Prime d’ancienneté est Calculée d’après le barème suivant : Ancienneté Taux 2ans – 5ans 5% 5ans – 12ans 10% 12ans – 20ans 15% 20ans – 25ans 20% 25ans et plus 25% Autres Primes : Ce sont des compléments de salaire alloués aux salariés soit à titre de motivation , soit à titre de compensation de conditions de travail peu favorable (Prime d’assiduité , de salissure , de rendement…….) 1-4 indemnités et Avantages Salariaux Les Indemnités Sont versées aux salariées pour compenser les frais qu’ils peuvent supporter dans l’exercice de leurs métier (transport , déménagement ….) Les Avantages Salaire Brut : Salaire de Base + Heures Supplémentaires + Les Primes + les Avantages en Argent et en Nature + Indemnités Les élément exonérés les Indemnités de nourriture ,de Panier, du lait ,etc. les Indemnités de déplacement Justifié Les allocations familiales 2- Les Retenues Salariales 2-1 Les Cotisations salariales à la CNSS Les prestations Sociales sont calculées sur l’ensemble de la rémunération brut , dans la limite de 6000 DH par mois et par Salarié , Le taux est de 4,67% 2-2 L’assurance maladie Obligatoire (AMO) L’AMO est obligatoire depuis l’année 2005 , elle est calculée de la sorte : 2,26% du salaire brut imposable non plafonné 2-3 Les Cotisations salariales à la CIMR Le Régime de la retraite CIMR est alimenté par des Cotisations supportées à la fois par les salariés et par l’employeur . Pour le salarié le taux de cotisation varie entre 3% et 6% du Salaire brut. 2-4 Les Frais Professionnels 20% appliqué au Salaire Brut Imposable diminué des Avantages , plafonnée a 2500DH par mois . Les éléments déductibles Les frais Professionnelles Les cotisations Salariales à la CNSS Les Cotisations Salariales à la CIMR La Cotisations à l’AMO Réd. Forfaitaire -Réd. Cotisations Salarial Salaire Brut Imposable Salaire Net Imposable Le Net à Payer Tranches du revenu Net imposable Taux % Sommes à déduire 0 – 30000 0% 0 30001-50000 10% 3000 50001-60000 20% 8000 60001-80000 30% 14000 80001-180000 34% 17200 +180001 38% 24400 Impôt à déduire = ( Salaire net imposable * taux ) – somme à déduire Application 01 Monsieur Hemmadi est un salarié chez l’entreprise CCA depuis le 01/03/2007 , dont le conjoint est aussi salarié, il a trois enfants âgés respectivement de 10, 15 et 17ans . Monsieur Hemmadi vous Communique les composantes de son salaire au titre du mois d’Octobre de l’année 2018 : Traitement de Base : 15.000DH Prime de rendement : 3.000DH Indemnité de déplacement non Justifié : 1.000DH Application 02
